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Douane et logistique internationnale

18103 mots 73 pages
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Douane et logistique internationale par Jean-Philippe LACROIX
Responsable des questions douanières internationales du groupe Peugeot SA (GEFCO)

1. 1.1 1.2 1.3 2. 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 3. 3.1 3.2 3.3 3.4 3.5 4.

Cadre général ............................................................................................ Cadre international ...................................................................................... Cadre communautaire................................................................................. Cadre national.............................................................................................. Statut douanier d’une marchandise ................................................... Nomenclatures douanières......................................................................... Origine douanière des marchandises ........................................................ Politique tarifaire de l’Union européenne ................................................. Autres réglementations douanières non tarifaires ................................... Valeur en douane......................................................................................... Le dédouanement..................................................................................... Formalités préalables au dédouanement .................................................. Modalités pratiques du dédouanement..................................................... Régimes douaniers...................................................................................... L’exportation ................................................................................................ Régimes économiques................................................................................ Conclusion .................................................................................................

A 9 420 - 2 — 3 — 3 — 3 — — — — — — — — — — — — — 3 4 5 8 9 10 12 12 13 14 15 16 19

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