DOUANE ET TRANSIT AU MAROC - COURS MAGISTRAL

13267 mots 54 pages
ROYAUME DU MAROC

MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT

Secteur : Tertiaire

Spécialité : TSC

Niveau : Technicien SPECIALISE

MODULE 24 DOUANE ET TRANSIT

DUREE : 90H

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU
DE COMPORTEMENT
COMPORTEMENT ATTENDU
Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent.
CONDIONS D’EVALUATION
1 • Individuellement
2 • A partir d’étude de cas et de simulation
3 • A partir de données de la réalité marocaine

CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE :
1 • Utilisation de la réglementation en vigueur ;
2 • Choix du mode de transport approprié
3 • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ;
4 • Respect des règles d’utilisation de l’équipement et du matériel informatique(DUM).

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU
A- décrire l’organisation internationale des différents modes de transport international
B- choisir un mode de transport

CRITERES PARTICULIERES DE PERFORMANCE
1 • connaissance des conventions qui régisse le transport
2 • partage des responsabilités entre les de parti
3 • définition des différents modes de transport
4 • connaissance des avantages et inconvénient des différents modes de transport
5 • prise en compte des critères de choix du mode de transport

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU

C- Savoir couvrir le risque lié au transport
D- Déterminer le rôle de la douane
E- connaître Les régimes douaniers
F- établir la déclaration unique des marchandises
G- connaître Les différents circuits dédouanement
F- comprendre le mode de calcul des droits taxes applicables
G- choisir le transitaire
CRITERES PARTICULIERS DE PERFORMANCE
1 •

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