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Douane et transit

15347 mots 62 pages
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OFPPT

ROYAUME DU MAROC

Office de la Formation Professionnelle et de la Promotion du Travail DIRECTION RECHERCHE ET INGENIERIE DE FORMATION

RESUME THEORIQUE & GUIDE DE TRAVAUX PRATIQUES MODULE24 : DOUANE ET TRANSIT

SECTEUR : TERTIAIRE SPECIALITE : TSC NIVEAU : TECHNICIEN SPECIALISE

MODULE 24
DUREE : 90H

DOUANE ET TRANSIT

OBJECTIF OPERATIONNEL DE PREMIER NIVEAU DE COMPORTEMENT COMPORTEMENT ATTENDU Pour démontrer sa compétence, le stagiaire doit maîtriser les procédures de transport et de dédouanement des marchandises à l’import et à l’export selon les conditions, critères et les précisions qui suivent. CONDIONS D’EVALUATION • Individuellement • A partir d’étude de cas et de simulation • A partir de données de la réalité marocaine CRITERES GENERAUX DE PERFORMANCE : • Utilisation de la réglementation en vigueur ; • Choix du mode de transport approprié • Respect des consignes et du temps alloué au dédouanement ; • Respect des règles d’utilisation de l’équipement et du matériel informatique(DUM).

PRECISIONS SUR LE COMPORTEMENT ATTENDU A- décrire l’organisation internationale des différents modes de transport international B- choisir un mode de transport

CRITERES PARTICULIERES PERFORMANCE

DE

• définition des différents modes de transport • connaissance des avantages et inconvénient des différents modes de transport • prise en compte des critères de choix du mode de transport

PRECISIONS ATTENDU

SUR

LE

COMPORTEMENT CRITERES PERFORMANCE

PARTICULIERS

DE

• connaissance des différentes polices d’assurance C- Savoir couvrir le risque lié au transport • choix d’une police d’assurance D- Déterminer le rôle de la douane • connaissance des rôles : E- connaître Les régimes douaniers F- établir la déclaration unique des marchandises fiscal, économique, protectionniste….. G- connaître Les différents circuits dédouanement F- comprendre le mode de calcul des droits tax • Distinction des différentes catégories de régimes douaniers

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