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Douanes

170165 mots 681 pages
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DIRECTION DE LA LEGISLATION,
DE LA REGLEMENTATION ET DES ETUDES

TARIF

DES

DOUANES

(Basé sur la version 2007 du S.H)

Edition Janvier 2010

(Division du Tarif)

T A B L E S D E S M A T I E R E S

|TITRE |PAGES |
| |Abréviations |6 |
| |CONVENTION INTERNATIONALE SUR LE SYSTEME HARMONISE DE DESIGNATION ET DE CODIFICATION DES MARCHANDISES |7 |
| |Règles générales pour l'interprétation du Système harmonisé. |16 |
| | | |
|SECTION.- I |ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL | |
| |Notes de Section. |17 |
|Chapitre 01 |Animaux vivants |18 |
|Chapitre 02 |Viandes et abats comestibles |20 |
|Chapitre 03 |Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques. |22 |
|Chapitre 04 |Laits et produits de la laiterie ; œufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale,|25 |
| |non dénommés ni compris ailleurs

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    Bonjour, nous menons une étude sur la marque DODO, et aimerions avoir votre avis sur cette boisson. Il n’y a pas de bonnes ou de mauvaises réponses ; seul votre avis nous intéresse. Votre anonymat sera respecté et aucun jugement ne sera établi. ------------------------------------------------- Questions filtres -------------------------------------------------….

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