Droit 2

15990 mots 64 pages

BTS Tertiaire - 2e année

DROIT
COURS 2

BTS Tertiaire - 2e année

Muriel Delacre

DROIT
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Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective.
Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le CNED avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20, rue des Grands Augustins, 75006 Paris). © CNED 2013

BTS tertiaire
2e année

Droit
Sommaire
SEQUENCE 04 : IDENTIFIER LE RISQUE POUR PROTEGER ................................................ 3
SEQUENCE 05 : ANTICIPER LE RISQUE POUR EVITER SA REALISATION .................... 15
SEQUENCE 06 : ASSUMER LE RISQUE ................................................................................... 29

THEME 5 : L’ENTREPRISE FACE AU RISQUE
SEQUENCE 04
IDENTIFIER LE RISQUE POUR PROTEGER ............................................................................................ 4
I. LE RISQUE PAR L’EXEMPLE .................................................................................................. 4
A. LE RISQUE ENVIRONNEMENTAL ................................................................................................ 5
Un exemple : Le naufrage de l’Erika

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Les personnes qui s'en serviraient pour d'autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s'exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle. Les reproductions par reprographie de livres et de périodiques protégés contenues dans cet ouvrage sont effectuées par le Cned avec l’autorisation du Centre français d’exploitation du droit de copie (20 rue des Grands Augustins – 75006 PARIS). Imprimerie de l'Institut Cned de Lyon – Directeur de la publication : Serge Bergamelli Dépôt légal 2013 - Numéro de publication : 9613-F2/2 2 V9613-F2/2 V9613-F2/2 3 THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06….

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