Droit Administratif des Biens 2

Pages: 18 (11358 mots) Publié le: 16 octobre 2015
Droit Administratif des Biens

Introduction
Il existe une théoriegénerale des b , il s’agit des b utilisé par l’ad ds l’exercice de ces differentes attributions et pour ce donner les moyens de ces exercices. pour l’exercice mat de police et service public, l’ad use des persl raison pour laquelle il y a un droit pour la fonction public, use des flux financiers et dependent du dt des biens. le dtdes b determine les régimes ad applicable pour ce prcurer ces biens et egalement pr les concerver, les entretenir, les exploiter et les valoriser et le cas echeans les réaliser. la conscience des b de l’ad constituant un chap omogéne du dt ad est relativement recente. pour des raisons qui tiennent sans doute au source du dt ad et aux lméthodes d’analyse des 1er auteurs les differents aspect desdt du b ont été tradi exposer sans qu’il n’y ait de lien entre eux. LES AUTEURS ETUDIENT DISTINGUEMENT LE DOMAINE les procédés d’acq des b ( expropriationet requisition) et les travaux public. c la division et la démarche suivie :::: la propriété publique s’entend de la propriété des pers publi sur leur b, en effet la propriété apparait auj comme la notion centrale autour et a partir de laquelle s’organise tout le dt des biens. tous le dt des b en dt public comme en dt privée. cest ds ce cadre qu’il faut comprendre l’eddiction par une ordonnance du 21 avril 2006 d’un code géneral de la propriété des pers publiques dans laquelle il avait été envisagé de fondre le code de lexpropriation pour cause d’utilité publique comme mode d’acquisition de leur b par les pers publiques . concernantles auteurs qui ont traité cete matiére , on note la contribution de De laubadert qui le conduisait à inclure ds le dt ad des biens, non semlement l’etudes des régimes jur applicable au b de l’ad mais aussi l’ensemble des opération de l’ad portant sur des b matériels , ces b materiels etant alors la propriété des b privés. ainsi sous l’intitulé le dt ad des b était regroupés a la foi l’etude dudomaine des procédé de b forcé et des travaux publiques mais aussi le dt de la construction, dt de l’améagement du territoire et dt de l’urbanisme. on peut distinguer le dt ad des b englobant ttes les actions de l’ad portant sur des b matériels du dt des biens de l’ad centré sur les seuls b dont les pers publiques ont d’une facon ou d’une autre la propriété ou la maitrise. cpt il faut pas oublierque l’ambiguité est maintenue par la tendance très génerale à use l’expression de dt ad des b pour désigner le corps de régles spécifique applicable aux b de l’ad avec en géneral le sous titre relatif au domaine au travaux publics à l’expropriation. Dans une premiére partiedes reflexions sur les propriétés publique commme le rapport de dt qui unnie les coll publique a leur patrimoine,,on verrales b du domaine publics et b du domai,nes privées entre lesquelles se répartissent les propriétés publique . la premiée partie permettra d’analyse le principe d’un dt de propriété des pers publics sur leur b.
Remarques : notions de b et des choses en dt public => la doctrine administrativiste est inexistante sur la classification des b qui ouvre en revanche tradi les ouvrages de dt privéeconcacré a cette matiére. c que la notion de b public ne se distingue pas fondamentalement de celle du dt privée ni ds les principes ni ds les caté . les b sont toutes choses suceptible d’appropriation. les choses communes qui n’appartiennent à pers ne sont pas des b ainsi l’art 714 du CC dispose dans une formule inchangé depuis 1804 « il est des choses qui n’appartiennent a pers et dont l’usage estcommun à tous des lois de police régle la maniére d’en jouir , la qualification de b fait entrer la chose commune ds le dt comme l’ecrit le doyen Carbonier «  le dt a recouvert le monde barrioler des choses d’un uniforme capuchon gris, la notion de b fait abstraction » . la notion d’origine anglo-saxonne des publics goods(m/ses) se situe strictement sur le terrains éco et ne doit pas ê...
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