DROIT ADMINISTRATIF
Introduction Générale
Le cours de droit administratif de cette année porte sur les droits fondamentaux.
La liberté est le propre de l’homme, sa faculté d’origine dont tout Homme est doté. La liberté est le pouvoir pour chacun d’agir comme il l’entend, par sa volonté ou ses envies voir de ses pulsions. La liberté est donc par nature contestation de la contrainte, c’est la reconnaissance à chacun de guider sa vie, prendre ses décisions par le seul gouvernement de sa conscience ; la liberté n’a donc par définition aucune limite, mais si on y impose des limites, est-ce réellement une liberté ? Tout être humain peut exercer cette liberté ; or si la liberté signifiait l’absence de limites, alors la liberté des uns entrerait en choc frontal avec la liberté des autres, et lors ce serait le chaos, donc l’absence de liberté. Si les libertés s’entrechoquent alors se serait les plus forts qui prendraient le pouvoir sur les autres. Il faut donc limiter cette liberté, et comment ? Les lois doivent intervenir pour poser des limites à l’exercice de la liberté de chacun. C’est la seule condition pour que chacun puisse jouir de sa liberté. Montesquieu disait au 18ème siècle que la liberté c’est le pouvoir de faire tout, de faire tout ce que les lois permettent. Donc la liberté de chacun s’exerce dans le cadre de la loi, la liberté de chacun est garantie par la loi.
Sans bornes, limites, pas de liberté. Mais comment savoir que la loi cherche à protéger la liberté, la loi pourrait à l’inverse étouffer la liberté. Si le magistrat va trop loin en disant que c’est son rôle de protéger la liberté, alors qu’il va l’encontre de ce principe même. Il faut donc pouvoir empêcher le législateur de nuire à cette liberté. On sait la tentation naturelle de l’Etat est de réduire, limiter les libertés au nom de l’ordre public. Tous Etats est tenté naturellement de restreindre les libertés, même dans l’intérêt des développements des libertés, il pouvoir placer un frein à