Droit administratif

8756 mots 36 pages
Droit administratif

le droit administratif est la branche du droit public qui régi l'administration il régit les relations entres administration et par distinction ac le droit constitutionnelle il n'a pas vocation a examiner les rapports entre le peuple et le pouvoir politique . Mais la frontière est mince entre les 2 car le droit administratif prend ses racines dans la constitution mais aussi dans la tradition constitutionnelle du pays ces éléments on un rôle important dans la formation et développement du droit administratif dans le droit administratif la notion d'administration est au coeur de la notion et cela désigne l'ensemble des autorités, agents, organisme qui sont compétent pour exécuter des actions d'intérêt général . Ac a la tête le gouvernement( article 20 de la constitution ) . on trouve les préfet ( déconcentration) et les collectivité territorial ( décentralisation ) . au sens plus larges certaines personnes morale du droit privé peuvent agir au nom de l'intérêt général lorsqu'elles exercent une mission de service publique ( fédération sportive , association ..) le but de l'administration est l'intérêt public .
Dans une société le libre jeu des initiatives privé permet de pouvoir a des besoins mais certains besoins excédent par leurs ampleur Ces nécessité dont l'initiative privé ne peuvent pas répondre mais vital pour la pop entière constitue la sphère de l'intérêt public le moteur de l'action administratif est essentiellement désintéressé c'est la poursuite de l'utilité public . Ce qui n'exclut pas certaines préoccupations de rentabilité .
Les moyens de l'actions administratif est la puissances public . Les rapport qu'il y a entre les particulier sont fondé sur l'égalité juridique et ce qui symbolise ce rapport sont les contrats .
Quand a l'administration elle n'est pas sur un pied d'égalité avec les particuliers de ce fait l'administration doivent passer outre les volonté des individus et elle a le pouvoir de vaincre ces résistances .

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