Droit admnistratif
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Droit AdministratifIntro :
1) situation du cour :
ils’agit ici de situer la matiere par rapport aux autres disciplines , les instititution adm n’est pas une matiere juridique a proprement parlé . Il s’agit d’une matiere conexe dans l’enseignement du droit. Au sens strict , enseigner le droit c’est enseigner les regles,les normes . Ce n’est pas l’apporche d’une autre matiere. Autrement dis nous n’allons pas explorer les regles qui s’appliquent aux différentes adm.Nous allons nous interresser à la découverte des différentes adm.
2) notion du cour :
A) pla notion d’institution : vient du latin ‘instituo’ qui signifie instituer donc etablir. Les institutions sont des groupemments humains dominer par une idée d’œuvre à accomplir ( ex : le maintiens de l’odre de la police ou l’accumulation de richesse pour les entreprises). Une institution sociale est une entreprise dont l’idée domine tellement le personnel qu’elle est devenue pour eux une œuvre à accomplir.Morus Oriou explique egalement le procesus ; il existe 5 etapes dans la naissance des institutions , on appelle cela les 5 phases de l’instunationalisation :
1- Une idée d’œuvre est lancé par quelques individus
2- Cette idée se dvlp et de plus en plus d’individu aspire à la réaliser
3- Une partie des individu constitue un pouvoir afin de réaliser l’œuvre
4- Def des statuts et des organes au seins du groupe
5- L’institution est reconnu
B) La notion d’administration
D’un point de vue etymologie adm vient du latin « admitraré » qui signifie diriger ou donner. L’etymologie du terme nous donne des indications sur la logique admnistrative. Administré cest diriger ou donner. Admnistré consiste plutôt a diriger qu’a donner.Lorsque le medecin admnistre un traitement il donne un medoc a son patient.Lorsce que le maiire prend un acte municipal , il dirige sa commune. C’est donc bien du coté dirrection que ce porte notre interret par la notion d’adm.
De la meme manière qu’il existe une