BTS
2e année

Droit
Livre du professeur dition É – 2008 2007

Laurence Audouin
Professeur en classe de BTS

Laurence Garnier
Professeur en classe de BTS

Édition : Julie Berthet Coordination artistique : Isabelle Jalfre / Evelyn Audureau Fabrication : Maria Pauliat Composition : Isabelle Cueille – JPM SA

© Nathan / HER - 1999 pour la première édition © Nathan - 2007, 25, avenue Pierre-de-Coubertin - 75013 PARIS ISBN : 978-2-09-160375-9

SOMMAIRE
Référentiel
1 2 3 4 5 6 7 8 Le contrat de travail La diversité des contrats de travail Les pouvoirs de l’employeur La durée du travail La rémunération Les événements qui affectent l’exécution du contrat de travail La rupture du contrat de travail Le conseil de prud’hommes 5 17 33 47 61 81 93 111 IV. Relations de travail dans l’entreprise 1. Les relations individuelles de travail

9

La représentation des salariés

123 139 155

2. Les relations collectives de travail

10 La négociation collective 11 Les conflits collectifs du travail

12 La protection du consommateur lors de la formation du contrat 13 La protection du consommateur lors de l’exécution du contrat 14 La protection de l’acheteur à crédit

169 185 197

V. Les relations juridiques de l’entreprise avec les consommateurs

15 La coopération interentreprises 16 La concurrence 17 La propriété industrielle
© Nathan – La photocopie non autorisée est un délit.

213 229 245

VI. Les relations interentreprises

Sommaire

3

Utilisation pratique du livre de l’élève
Le livre de l’élève suit à la lettre le référentiel et peut être utilisé dans l’ordre de présentation des chapitres. Il illustre le cours par de nombreux documents et permet une utilisation parallèle permanente. L’enseignant peut ainsi alterner le cours et ses applications pratiques tout en entraînant ses étudiants à l’épreuve du BTS. L’enseignant en Droit peut utiliser chaque chapitre de l’ouvrage de la façon suivante : LA PAGE D’INTRODUCTION Avant de