Droit civil 1ère année fac
L'acquisition de la propriété ne se fait pas de la même manière concernant un meuble ou immeuble. La possession est un mode originaire d'acquisition de la propriété,(la possession c le fait d'exercer une emprise physique sur ce bien et se comporter comme le véritable propriétaire. Il faut faut rassemblée un élément matériel et un élément psychologique) Si possession sur meuble art 2276 du cc : "en fait de meuble possession vaut titre" : si une personne exerce une possession sur un bien meuble sa possession lui donne instantanément un titre de propriété sur ce bien. Si possession sur immeuble, il faut un certain délai pour que cette possession permette de dévernir propriétaire.
Il faut une possession prolongee(10 ou 30 ans).
Concernant le transfert de propriété d'un meuble ou immeuble. Si un immeuble change de propriétaire ce transfert de propriété fait l'objet d'une publicité foncière, dans un service administratif qui est le service de la conservation des hypothèque. Donc d lors qu'un droit réel est constituer sur un immeuble il faudra une publicité foncière.
Pour les meubles le transfert de propriété n'est pas soumis à publicité. Car il est difficile de les répertoriés et le transfert des bien meuble est plus facile. Sauf pour les bien immatriculés ils doivent être soumis à publicité. Ils ont leur système de publicité.
En matière de lésion ( c un déséquilibre économique, il y a lésion lorsque l'occasion de la vente d'un bien le prix demander pour la vente de ce bien ne correspond pas à la valeur réelle du