Droit Civil
Sommaire :!

Chapitre 3
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2014 — 2015

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Page! 1!

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Chapitre 3 : Les droits de la personnalité :!

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Section 1 : Les droits à l’intégrité physique :!

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1 - Le respect de la dignité humaine et de la dignité de la personne :!

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2 - Le droit à la vie :!

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3 - L’inviolabilité du corps humain :!

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3!

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A - Le contenu de l’inviolabilité :! !

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B - La protection de l’intégrité corporelle :!

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C - La protection des caractéristiques génétiques :!

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D - La protection de l’espèce humaine :! !

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9!

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4 - L’indisponibilité du corps humain :!

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Section 2 : Le Droit à l’intégralité morale!!

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Paragraphe 1 : !Le Droit à l’Honneur!

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Paragraphe 2 : Protection de la vie privée!

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A - Les manifestations du droit au respect de la vie privée!

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1 - La définition de la vie privée !!

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2 - Les domaines de la vie privée!

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A - L’État des personnes !

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B - Adresse, domicile et numéro de téléphone!

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C - La Santé!

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D - Religion!

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E - Les amours, les moeurs, la sexualité!!

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