Cours de droit de la famille L1S2
Mardi 18 mars de 13h à 16h amphi Larousse Galop d’essai : commentaire d’arrêt.
Début du TD semaine du 30 janvier : imprimer et préparer la fiche de TD1, faire la dissertation rédigée sur une copie. Apporter le code civil. Lire tous les documents. Fichier de méthodologie à imprimer. Amener une photographie. Note : un cas pratique 2H (1), un galop d’essai 3H(1), une interro de cours (1) + pondération de -1 à +1 (participation, assiduité, comportement…) + deuxième pondération par rapport au travail maison.
Introduction :
C’est un droit qui change, qui est modifié avec une certaine ampleur car notre société elle-même connait de profonde mutation. On a une société qui bouge à différent point de vue. Ce qui va faire que le droit de la famille est différent est l’évolution des mœurs, les idées quant à la famille, au mariage, à la filiation ne sont plus les mêmes. A côté de ces changements intellectuels, on retrouve aussi des changements du fait des progrès de la science. Le droit se doit de suivre les certitudes rendues possibles grâce à la science. Le droit de la famille change aussi car notre droit interne est sous l’emprise d’autre droit et en autre du droit de l’UE avec la convention des droits de l’Homme. Des solutions de notre droit s’expliquent parce que la France a été condamnée = loi votée en conformité avec la CEDH.
§1 : La notion de Famille.
Les définitions de la famille :
C’est un mot polysémique = qui a plusieurs sens. La famille peut désigner une réalité plus ou moins vaste. En droit la famille est aussi un mot polysémique. Le code civil ne définit pas la famille mais le droit en général utilise le mot famille en lui prêtant différent signification. Dans un article d’un code peut être utilisé dans un sens différent que dans un autre article.
L’étymologie et histoire du mot famille : A Rome la familia, c’est l’ensemble des esclaves du maître. Pendant longtemps, la famille désignera l’ensemble des domestiques d’une