Droit civil et droit constitutionnel

Pages: 3 (595 mots) Publié le: 23 juillet 2013
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DOIT DES PERSONNES ET DE LA FAMILLE
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AHMED BACHIR NIANG
CHAPITRE I : DROIT DES PERSONNES
Atravers le cour de droit des personnes, trois réalités sont écrites : Le régime juridique de la personnalité juridique (CHAPITRE I), L’identification de la personne (CHAPITRE II) et le régime juridiquedes incapacités (CHAPITRE III)
CHAPITRE I : LA PERSONNALITE JURIDIQUE
L’ordre juridique est constitué d’une somme des règles reconnaissant des droits et imposant des obligations. La personnalitéjuridique manifeste la reconnaissance par notre droit, de la qualité de sujet de sujet de droit. Les personnes juridique ou sujet de droit sont- ceux à qui ou l’ordre juridique reconnait la personnalitéjuridique par deux questions : L’accusation de la personnalité juridique d’abord et la perte de la personnalité juridique.
SECTION I : L’ACCUSITION DE LA PERSONNALITE JURIDIQUE
Les règles quiincarnent cette accusation varient selon que le sujet de droit en question est une personne physique ou morale.
* LES PERSONNES PHYSIQUE
Tout homme acquière en naissant, la personnalité juridique. Enréalité on nait sujet de droit. C’est certainement que l’article 1 du code de la famille veut illustrer que : «la personnalité juridique commence à la naissance et cesse au décès ». Ce que l’on a tirecomme conséquence c’est que la qualité de sujet de droit est indispensable : elle s’attache à l’être humain dès la naissance de manière automatique, son t qu’un acte quelconque ne soit nécessaire. Elledépend donc de la volonté des parents ou d’une quelconque autorité.
Les dispositions précitées de l’article 1 font référence à la naissance. On pourrait en déduire que le fautus juridiquement nomméembryon ne dispose pas de la personnalité juridique, une telle déduction serait fausse car l’alinéa 2 du même article complète l’alinéas 2 en prévoyant que l’enfant peut acquérir des droit du jour de...
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