Droit civil l1 droit semestre 2 les personnes

22479 mots 90 pages
Droit civil

La montée de la personne correspond à une descente de la famille. L'essor de l'individu serait incompatible avec l'existence du groupe.
La famille peut être envisagé comme une sphère protectrice et les droits de l'individu,c'est cette sphère qui protège l'époux pris en tant que tel.
Il y a de nombreuses interactions entre le droit des personnes et le droit de la famille.

Partie 1:Les personnes

Une personne au sens juridique c'est un être capable de jouir et d'exercer des droits subjectifs que le droit objectif lui reconnaît. La personne c'est un sujet de droit,elle est doté de la personnalité juridique. Tous les êtres humains sont des personnes mais ces personnes ne sont pas tous des êtres humains( les personnes morale) ce sont soit des groupements d'individu soit de biens (société).

TITRE 1:Les personnes physiques

L'état et la capacité des personnes relèvent de l'article 34 de la constitution alinéa 2 de la compétence de la loi.
Selon les textes et la loi pour être sujets de droit il faut avoir la personnalité juridique( les choses ne sont pas des sujets de droits mais des objets de droit).
Les hommes sont de personnes et ont donc la personnalité juridique mais ça n'a pas toujours été le cas jusqu'à une loi en 1854,les condamnés à des peines perpétuel se voyait frappé d'une mort civil c'est à dire que le droit leur retirait la personnalité juridique,les esclaves jusqu'à la prohibition de l'esclavage en 1848,l'esclave était juridiquement considéré comme une chose et non pas une personne donc il pouvait être vendu par son maître. Depuis la fin de l'esclavage on peut dire que la personnalité juridique est le propre de l'homme,elle est lié à la vie et à la mort de la personne.
Les attributs de la personnalité sont les droits primordiaux,ils sont attaché à la personne. La reconnaissance de la personnalité juridique et ses attributs sont commun à tous les hommes au nom du principe constitutionnel d'égalité.
La question de

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