Droit civil l1
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l - Introduction à l'étude du droit et et du droit civilINTRODUCTION:
Droit civil = branche du droit la plus ancienne
Le droit est avant tout un phénomène social. On a coutume de rappeler que Robinson Crusoé n'avait pas besoin du droit car il lui appartenait de fixer lui-même ses règles de conduite. Le droit prend naissance lorsqu'il faut établir les relations entre plusieurs individus ( autre que force et pouvoir ).
Le droit organise les rapports soc et le pv de contrainte inhérent à toute vie sociale, il détermine ses conditions de validité et lui donne sa légitimité et le limite pr éviter violence. Le droit est un élément de civilisation qui a pour but de faire régner l'ordre, la paix soc ainsi que de réaliser un idéal de justice. Une des ttes premières règles du droit = punir le meurtre, (> assure sécurité), droits familiaux, droit des biens et propriété des biens. Pcq il s'agit d'un phénomène soc, le droit est un phénomène extrêmement contingent càd qu'il peut être variable suivant les époques et les pays.
Droit positif = Le droit tel qu'il est en vigueur sur un territoire déterminé et à un moment déterminé également, à l'histoire d'un peuple.
Le droit est lui-même extrêmement ambivalent , on peut utiliser ce terme dans 2 sens différents. Recouvre la même réalité mais sous des versants différents.
1. Droit : - objectif = la règle gale, impersonnelle, abstraite - subjectif = droits individuel, prérogatives susceptibles d'être exercées, attribuées aux personnes par le droit objectif, en découlent. => ex : art 1382 du Cci « Tout fait quelconque de l'h qui cause à autrui un dommage oblige celui par lequel la faute est arrivée à le réparer » > responsabilité civile Lorsqu'une personne est victime d'un accident, peut en dmder réparation > droit subjectif => ex 2 : droit de propriété fixe les conditions d'acquisition, droit des propriétaires.
Les droits subjectifs