Droit civil
La semaine juridique ou la juris classeur juridique JCPE, JCPN, JCPG la gazette du palais = gaz,pal, deux livre recomandé: introduction au droit astrid marais livre de philipe malory et patrick morvant
Droit civil
2 conceptions du droit:
-ensemble des terme juridique qui régissant la vie en société, un ensemble de règles = droit objectif car objet, on se désintéresse des sujets
-conception subjective accès sur les personne soumissent a ces règles juridique, on considère que le droit est l'ensemble des prérogatives reconnu par le droit objectif a des individus pour la satisfaction de leurs intérêt personnels
I droit objectif
ensemble des règles juridique qui régissent la vie en société
qu'est ce qui fait qu'une règle existe ou non?
1-le contenu du droit
Chapitre 1, le droit est un ensemble de règles
-énonce descriptif rend compte d'un fait ou d'une pensée qui existe , a existé..
-énonce prescriptif, n'a pas la fonction traduisant une vérité réel ou possible, il est un ordre, une injonction, qu'un émetteur émet a l'adresse d'un destinataire. Cette règle impose ou interdit quelque chose le mode de cette règle est impératif, il peut aussi être utilisé a l'indicatif (ex: tu ne tuera pas )
-énoncé descriptif a première vu mais qui se révèle être une énoncé prescriptif ( ex: le fait de causer la mort d'autrui constitue un homicide involontaire passible de ...) derrière cette définition se trouve un ordre, celui de ne pas tuer ces énoncés sont la prescription l'énoncé prescription ne se limite pas a un ordre , interdiction... mais il contient une deuxième partie qui est la sanction.
A chaque préjudice apparait l'obligation de réparer celui ci.
Ça peut être aussi