Existe t-il un principe général de responsabilité du fait d'autrui?

I: La jurisprudence inauguré par l'arrêt Blieck: une rupture nécessaire à la reconnaissance d'un principe général:

A: L'arrêt Blieck ou le caractère non limitative de la liste de l'article 1384:

1) Les tentatives:

a: Les tentatives avortées du juge judiciaire:

b: Les tentatives réussies du juge administratif:

Transition: est-ce que le juge judiciaire pouvait rester en marche?

2) Blieck: réalisme jurisprudentiel:

Pour la première fois on admet la responsabilité d'une association alors même que ce cas n'est pas prévue par le code civil et on le fait sur l'article 1384 alinéa 1 qui était le fondement de la responsabilité du fait d'autrui.
Malgré tout au lendemain de Blieck, il y avait encore des questions.

B: L'après Blieck ou les multiplications des cas de responsabilités fondés sur l'article 1384 alinéa 1:

Peu de temps après qu'est précisé le régime de plein droit, de nouveaux cas de responsabilité apparaissent.
1) Multiplications des cas:

2) Dans le domaine sportif:

-) Arrêt du 22 mai 1995: ici on parle d'un nouvel

Transition: si la liste de l'article 1384 du code civil n'est plus limitative est-elle pour autant illimitée?

II: La jurisprudence inauguré par l'arrêt Blieck: une extension insuffisante pour justifier la généralisation d'un principe:

A: les freins à la reconnaissance du principe général de responsabilité du fait d'autrui:

1) L'exclusion de certains cas de responsabilité du fait d'autrui:

Exemples des grands parents; des tuteurs...

-) toute personne même exerçant une surveillance effective n'est pas apte à être déclaré responsable selon l'article 1384 alinéa 1 du code civil.
Auteur: Jourdain

2) Absence d'homogénéité:

Certes une même formule «organiser, diriger, contrôler» mais y a t-il un critère indicatif?
Au lendemain de Blieck on pense qu'un autre critère pourrait être celui de la permanence de type de vie.