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Droit civil

12645 mots 51 pages
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Section 1 : « le changement » de sexe

Les cas sont variés, ce qui est certain c’est que les solutions en droits sont maintenant identiques.

Para1 : Les cas

Il a différente ambiguïté sexuelle que l’on nomme parfois inter sexualisme, qui se distingue du transsexualisme.

A. L’inter sexualisme.

Le droit ne supporte pas l’ambiguïté, on est homme ou femme pas mi homme mi femme. Tout individu même s’il présente des anomalies devra être rattaché à l’un des deux sexes. Il est des cas ou le sexe est ambigu. (Hermaphrodite) les recherches ont permis de déterminer l’origine.
-origine génétique : syndrome de Turner
-origine hormonale : Testicule féminisant ; Le médecin découvre que la femme a des testicules intra abdominaux. Bien souvent le médecin va opérer cette personne sans lui dire les raisons de l’opération.
+Depuis 2004, ses femmes qui ont des testicule féminisant, ont réussis à avoir des enfants naturellement.

Il arrive que ces ambigïté soit repérer à la naissance. Opération sur le nouveau né, opérations n’ont pas eu lieu, elle à lieu plus tard. Si la personne est informé, la question est de savoir si après lorsque son sexe anatomique à été modifié. Est qu’il faudra modifier son état à l’état civil.

B. Le transsexualisme

Harry Benjamin Professeur Kuss :
« Est le sentiment profond d’apparition au sexe opposé anatomiquement, génétiquement, et psychologiquement. »

Maladie , et non une psychopathie sexuelle.
Opération de conversion sexuelle : ablation des organes génitaux d’origine

La victoire en 1992 du transsexualisme reconnu par le droit.

8 fév. 2010 : a retiré le trouble de l’identité des gens de la catégorie des psychisme, liste des opérations remboursées par la Sécu.

Décret 19/01/2011 : Le transsexualisme n’est pas dans la liste des psychismes.

Para2 : Les solutions.

Est-ce que le transsexualisme peut modifier la motion du sexe à l’état civil

16/12/1975 arrêt de la Cour de cassation : Refuse le changement de sexe

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