Droit civil
Bibliographie indicative :
- Annick BATTEUR – Droit des personnes, de la famille et des incapacités, Manuel, LGDJ.
- Jean CARBONNIER (c’est la référence en droit des familles) – Droit civil : Les personnes, personnalité, incapacités, personnes morales, PUF (presse universitaire de France), Coll. Thémis Droit Privé.
- Gérard CORNU – Droit civil : introduction, les personnes, les biens, Montchrestien.
- Gilles GOUBEAUX – Traité de droit civil, Les personnes, LGDJ (ouvrage complet).
- Bernard TEYSSIE – Droit civil : les personnes, Litec.
- Code civil
Définition du droit civil des personnes : c’est une branche du droit privé qui s’attache à l’étude des personnes et qui traite de 2 questions fondamentales : qu’est-ce qu’une personne au sens juridique du terme et qui sont les personnes ?
Qu’est-ce qu’une personne ?
Il faut partir de l’étymologie du mot personne : cela vient du grec « persona » qui représentait en Grèce antique à la fois le masque portait par un acteur et le rôle jouait par l’acteur sur la scène. La persona est une fiction juridique, une qualité que le droit reconnaît à certains être vivant d’être sujet de droit. Au sens juridique, une personne est un sujet de droit. Par opposition aux animaux par exemple qui sont des objets de droit.
Les sujets de droits se voient accordés la personnalité juridique (aptitude à avoir des droits et à les exercer, aptitude à jouer un rôle sur la scène juridique (rejoint sont étymologie grecque).
Qui sont les personnes ?
Le droit distingue 2 catégories de personnes :
- les personnes physiques sont a priori faciles à définir
- les personnes morales (exemple : société, association…).
Partie 1 : les personnes physiques
Les personnes physiques sont a priori faciles à définir.
A priori, tous les êtres humains ont la personnalité juridique quelque soit leur race, leur ethnie, leur religion, leur nationalité… Mais, l’histoire de l’humanité nous révèle