Droit civil

40723 mots 163 pages
Droit civil

Introduction au droit :

La notion du droit : Littré (dictionnaire du langue français) : l’ensemble des règles qui régissent la conduite de l’homme en société et les rapports sociaux.
Le droit c’est avant tout une invention sociale, un phénomène social, née de l’activité même des rapports entre les humains et des rapports entre les humains à l’intérieur d’une organisation collective ( :la société).
Le droit est à la fois nécessaire et utile, il est nécessaire car il régule des rapports sociaux, il est l’alternative à la loi du plus fort.
Prof. Jestaz: le droit est un art de vie en société.
Le droit est aussi une science, c’est à dire un ensemble de connaissances caractérisé par une méthode ou des techniques déterminées.
Le droit est produit par ce qui soutien la société (valeurs morales, valeurs religieuses), le droit est aussi le produit de ces valeurs anthropologiques qui expliquent que il vari énormément d’un pays (d’une culture) à une autre.
Le droit vari aussi par l’évolution des mœurs, plus la règle est moralement ancienne, moins elle change (le meurtre). Plus les mœurs peuvent êtres influencés plus les règles peuvent être changés (la peine de mort).
Le droit en tant que régulateur social est indispensable, on retrouve des règles juridiques dans tous les domaines. Le droit n’est plus une matière seule et unique mais se spécialise : des subdivisions.
A l’intérieur de ces subdivisions ils existent deux grandes divisions : Droit public et privé et le droit interne/international.

Droit public, droit privé (qu’est une distinction des universités)
Cette distinction date du droit romain qui distinguait le is civilis et le is publicair
Le droit privé fait opposition entre d’une part à l’objet et d’autre part à leur finalité, quant à l’objet, le droit privé est l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre particuliers. (Exemple : le mariage)
Le droit public c’est l’ensemble des règles qui régissent les rapport entre

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