droit civil

Pages: 16 (3773 mots) Publié le: 12 janvier 2014
 Ce n'était pas le même droit civil partout que ce soit au nord ou au sud , dans l'ancien droit français, 4 facteur a cette unification du droit civil :
-droit canonique ( droit religieux, le droit des affaire, notamment le droit de mariage, avec de nombreuse procédures.)
-le droit romains ( droit qui s'applique dans le sud et dans le nord , et agissait en droit commun)
-le pouvoirroyal, même sur l'ensemble du royaume, notamment les ordonnances royal. , les plus importante ont été du par un limousin par le chancelier Henri François.
-les travaux des jurisconsulte ( renommé la doctrine actuellement),
La révolution française a mis en place le droit intermédiaire entre 1789 et 1804.
Déclaration des droit de l'homme et du citoyen , le 26 août 1789 .
les principe .
Articlepremier, le principe d'égalité, «  les hommes naissent et demeure libre et égaux en droit, toute distinction social ne peuvent être fondé que sur l'utilité commune. »
le principe de liberté , nul
le principe de la propriété, le droit inviolable, nul ne peut en être déchu, la liberté exige
le principe de la laïcité, il 3 pays européens , la France la Turquie , la suisse .
Pas souvent trèscompris car il ne faut reconnaître une religions, ce n'est pas un principe d'exclusion mais plutôt de tolérance.

La révolution française a réformé certaine, certains principe, comme la laïcisation , auparavant , les instituions était tenu par l'église, maintenant tenu par les mairie et plus généralement l'état.
L’hypothèque, est un droit réelle accessoire . ( accord sur le prix deconfiance)
Quand une personne accorde un prêt , il y a un risque de ne pas être remboursé,
, il y a 2 liste de sûreté pour un créancier :
sûreté personnelle (cautionna-ire)
sûreté réelle ( hypothèque, les meubles sont des gages ) il faut donc se renseigner avant d'acheter un biens important de grande valeur si cela peut être hypothéquée
La révolution française avait prévu l'égalité des enfants, sa avait disparu et c'est réapparu en 2001.
Le divorce avait été établi en 1814 .
Parmi les rédacteur des réformes il y a eus merlin de douet .
Il ya eus 3 projets de code civil et 3 projet qui ont échoué pour que l'égalisation se fasse il a fallut la volonté de faire de Bonaparte.

B) LE CODE CIVIL

Le code civil date de 1804, (210 ans) à considérablement évolué.

a)l’élaboration du code civil

Après le coup d'état du 18 maire, Bonaparte avait commis une commission, a élaboré un projet de code civil , ce qui été un échec et au bout de 4 mois il était rédigé, il y avait 4 personne qui l'ont élaboré
Portalis
Maleville
Tronchet
bigaud de préameneu
et on en ajute d'autre noms :
Bonaparte (apporte la volonté politique dont il fut l'acteur ) le droit àl'adoption
Combasereuse
Domas
Potié
Le code civil a aboutit a la lois du 20 mars 1804 ; Napoléon est devenu empereur en mai 1804 , il était 1er consulte, et devenu empereur , on parle du code Napoléon .
b) ce qu'il a apporté

Il a apporté l'unité de la législation civil en France.
Le code civil a apporté le message qui sont les valeurs et la diffusé a d'autre états, comme la Belgique .Et il a inspiré le code civil du japon,
Le message st relativement révolutionnaire , car il a traduit de nombreux principes, et car l'esprit du code civil, a mis en équilibre le régime révolutionnaire .
L'autre message est la laïcité, l'individualisme, et repose sur l'abstraction, et sur les faculté de l’être humains : l’intelligence.
L'autre aspect du message, et celui de la cohérence dumessage, , le code civil est un chef d’œuvre de cohérence et à traversé 200 ans sans que la structure change mais plutôt s'améliore et s'adapte à son époque.
En effet depuis 1804, il y a beaucoup de chose qui ont changé, quand ont est pasé du consul à l'empire, a la monarchie a la république, à l'état français, à la république.
De plus ont a changé d'économie , agricole a l'industrie, à le...
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