Droit civil
Introdution
Lorsqu'on parle de droit pénal, droit des beaux, droit des suretés etc, ce sont déjà des notions juridiques. A côté de ces matières là, on a des matières comme le droit des personnes, de la famille, qui sont des droits de concepts utilisés tous les jours.
Section 1 : La notion de famille
La famille est très difficile à définir. Plusieurs approches doivent donc être appréhendées pour faciliter sa définition.
Paragraphe 1 : L'approche juridique
La famille est un groupement de personnes reliées entre elles par un engagement de vie commune ou par la filiation.
Vie commune : Engagement de vie commune, PACS introduit par la loi du 15 nov 1999 et .. On laisse donc à l'écart le concubinage parce qu'il est une vie commune sans engagement juridiquement.
Filiation : lien juidique qui unit l'enfant a son ou ses auteurs (celui qui fai l'enfant = filiation par le sang). Il se peut aussi qu'on parle de filiation lorsqu'il y a un lien entre l'enfant et la personne qui l'accueille, comme si cette personne avait fait l'enfant (filiation adpotive).
JuridiquemenT on a 2 types de lienS familiaux : la parenté d'un coté, l'alliance de l'autre.
A - La parenté
C'est un lien unissant deux personnes qui désendent d'un auteur commun (lien du sang ou lien imité du sanG, en cas de parenté adoptive). Ce lien peut s'étendre sur de nombreuses générations. Il est souvent très étendu : c'est ce qu'on appelle une ligne. On oppose souvent la ligne à la famille foyer, uniquement fondée sur la communauté de vie.
La ligne comprend la parenté en ligne directe, qui unit deux personnes qui descendent l'une de l'autre, également ascendante, mais aussi en ligne colatérale, parenté qui unit des personnes d'un auteur commun mais qui ne descendent pas l'une de l'autre. (ex : frères et soeurs).
En plus de la ligne il faut regarder le degré (la proximité) : c'est l'intervalle qui sépare deux générations. En ligne directe, le dgré est le nombre de