Droit civil

Pages: 122 (30319 mots) Publié le: 11 avril 2013
-------------------------------------------------
Relations individuelles du travail
De Lapousterle Jean
Galop d essai : 3 avril a Eiseman de 18H à 19H30. Galop de 1H30. Rattraper la semaine prochaine 4H fini à 20H. droit aux code du travail.
Travail c est de la souffrance, douleur. On le retrouve dans la bible. Condamner à travailler. Elle a un intérêt certain. On peu les retrouverpartout. Le droit du travail est partout. C est un atout majeur. La connaissance du droit du travail fournit des outils dans le débat politiques.
Le droit du travail s attache à la relation J des salariés qui exclue les rapports entre l état et ces agents. Le personnels de l état relève du statut public échappe en principe du droit du travail. Mais une partie relève du contrat donc du droit dutravail. Ne s applique pas aux travailleurs indépendants comme les artisans car il conserve leur autonomie en principe.
D autres parts il concerne les rapports de travail rémunérés. Celui exclus les travaux bénévoles. Les salariés reçoivent des salariés.
Le droit du travail régit les rapports entre les salariés et ces employeurs. Connait des rapports collectifs au niveau national. Les salariéssont représentés par des syndicats c est la relation collectives de travail.
On s attache à l étude de la relation du salarié qui le lie à l employeur. On scrute le contrat de travail.
Introduction :
P1 : l évolution
A la révolution la préoccupation majeure rompre avec le droit du travail ancien c est rompre avec les coopérations qui encadre l exercice des différences professions quiétait trop régisse. Ils ont proclamé la liberté du travail, levé les entraves des coopérations. Mais l approche suivit était individualisme. Ils ont abolis les coopérations avec les lois du 17/03/1791.
Ces résultats les ont renvoyés dans le cadre du travail. Le point du départ du travail ce sont les contrats. Or sont fdt est l autonomie de la volonté. Les auteurs du CC sont attachés à ce principe.C est une doctrine de philo J suivant laquelle l obligation C reposent sur la volonté des partis. Elle peut donner à elle même sa propre loi. Or elle vient de la philo des lumières qui retient que l homme est fondamentalement libre. Il est obligé dans la mesure ou il a voulu.Puisse ces racines dans le libéralisme éco : laisser faire, laisser passer. L état doit laisser faire. C est juste.
Lelibre jeu des libertés individuelles ne peut être que de la volonté des partis.
Conséquence : liberté contractuelle, liberté de fixer le contenu du contrat, pas de forme obligatoire
Force obligatoire du contrat : ce que les parties ont convenus, s impose à elle. Le contrat sera aussi obligatoire pour le juge. Il doit chercher la volonté commune des partis contractante art 1156 du CC. Art 1134du CC : les conventions sont des lois a ceux qui les ont faites.
Effet relatif du contrat. Repose sur la volonté des partis. Pas d effet obligatoire à l égard des tiers. Soumis aux droits communs. Le problème qu’on rencontre est que cette autonomie repose sur un postulat : le libre jeu des libertés individuelles conduit à un résultat juste. Or, ce postulat peut être discutable car les hommessont inégaux. Dire que le contrat de travail relève du droit commun est il faisable quand les partis sont inégaux avec ce lien de subordination. Risque d être inconvénients pour les salariés. Risque que La liberté individuelle dise que la loi s impose aux fiables.
Auteur : lacouderre entre le fort et le fiable c est la liberté qui a servir c est la loi qui a franchi. La loi doit venir protégerle contractant en position de faiblesse. La loi doit rétablir un équilibre au sein du contrat. L équilibre doit se construire au besoin d une intervention du leg.
Ce déséquilibre étant flagrant. Développement du contrat d adhésions qui cesse d être personnalisé. Quand on passe un contrat avec une compagnie d assurance : on a juste le choix de signer ou pas, c est à prendre ou laisser. L...
Lire le document complet

Veuillez vous inscrire pour avoir accès au document.

Vous pouvez également trouver ces documents utiles

  • droit civil
  • droit civil
  • Droit civil
  • droit civil
  • droit civil
  • Droit civil
  • Droit civil
  • Droit civil

Devenez membre d'Etudier

Inscrivez-vous
c'est gratuit !