Droit Civil

Cours n°1

Introduction Générale :

Le droit civil, c’est le droit commun d’une nation, c’est-à-dire le droit applicable à tous ses citoyens de cette nation. En effet, « civil » vient du latin civis, qui signifie « citoyen ».
Objectif : Comprendre le concept de « personne ». Ce concept a évolué dans le temps et c’est pourquoi il est tel qu’il est aujourd’hui.

§1 : Les classifications :

Au regard du droit civil nous ne sommes ni des citoyens ni des justiciables, nous sommes des personnes. En principe, tous les être humains sont des personnes et nous ne pouvons être que des personnes. Tout ce qui n’est pas un être humain et qui n’est pas une personne en droit civil est une chose. Ainsi, il y une grande division en Droit Civil entre, d’un coté la catégorie des choses et, de l’autre la catégories des personnes.

Dans la catégorie des personnes, on distingue deux choses : les personnes physiques (être humain doté de la personnalité juridique) et les personnes morales (groupement de personnes physiques doté d’une personnalité juridique).

§2 : Evolution générale du concept de personne

Pour comprendre le concept de personne il faut remonter aux origines du droit : l’Antiquité.
Or dans l’antiquité le mot personne n’a pas la même signification qu’aujourd’hui. Notamment dans le droit latin persona peut signifier deux choses : soit désigner l’homme en général soit pour désigner l’acteur de la vie juridique appelé aussi : le sujet de Droit. Cette distinction est très importante car les esclaves en général prennent part à la première définition : se sont des hommes au sens général du terme. Or, ils ne prennent pas part à la seconde définition : l’esclave n’est pas une personne car, il n’a pas de droit. Dès le droit Romain, le concept de personne a une fonction, une utilité juridique.
Ainsi, le concept de personne rempli des fonctions et l’évolution de ce concept va jouer sur l’évolution de ses fonctions. Pour décrire se grand mouvement il