INTRODUCTION AU DROIT

Qu'est ce que le droit ? Une issue plus pacifique aux conflits, et permet la vie sociale.
Lien avec l'organisation sociale, la structure et la regle
Etude de regles, les lois, il ny a pas de vie sociale sans les lois,
Ubi societas, ubi jus " la ou il y a une societe l y a du droit"
Le droit est une discipline vitale, nécéssaire à la vie sociale ( comme la medecine et la vie physique,= / la théologie et la vie spirituelle ... )
Parallelisme entre le droit et la medecine : idée de la responsabilité des enseignants (celle de la communauté des juristes d'un payx par ex...)
Nécessite une rigueur, une capacité d'imagination, un sens d'argumentation, une clarté dans l'expression, une maitrise de la langue, une précision, un sens de la nuance ( recherche du mot le plus juste), et une concision ( le - de mots possible)
EXAMEN
· 1er exercice : simple mémoire questions réponses (a t on les connaissances ?)
· 2eme mini cas pratique ( saurons nous les appliquer ? )
Bibliographie : lexique des termes juridiques ( nimporte lequel )
Livre d'introduction générale ( ex augustin pernesse, voir le livre fascicule de travaux dirigés)

I. Essai de definition du droit

A. Une définition substantielle

Perception intuitive : ensemble de règles qui régit la vie en société ( ex : code de la route)
Il existe deux ordres judiciaires : ordre judiciaire (droit privé droit penal) et l'ordre administratif (litiges de la puissance publique)
Dans ces 2 ordres il existe trois niveaux :
· 1ere instance : premier a connaitre, qui rend des jugements, et si une des parties est non satisfaites, droit de recours
· 2eme degré de juridiction : cour d'appel, controle l'appreciation que les 1ers ont eu des faits, et confirme infirme ou reforme la 1ere decision ( arret de cour d'appel) Si encore une des parties non satisfaites, ou erreur judiciaire, loi de recours
· 3eme : formation dun pourvoi en cassation, dans la cour de cassation, elle ne