Droit civil
Intro :
Paragraphe 1 : Nous sommes des personnes au regard du droit civil.
Mais qui n’est pas 1 personne ?
Le «qui » est toujours une personne.
Il y a une grande divis° entre les personnes et les choses, ce qui nous interesses ceux sont les personnes. Mais il y a des sous-catégories.
Le droit civil envsage donc ces 2 categories
Les personnes physiques ( les ê humains)
Les personnes morales ( regroupement de personnes/associat°/sociétés…)
Les personnes sont sujets de droit.
Les personnes ont la maîtrise direct de leurs droit et elles sont auteurs de ces droits la, c’est pour cela qu’elles sont sujets.
Les choses elles sont objets de droit, elles n’agissent pas sur le droit.
Exemple : Droit de propriété agit sur une chose.
Personne est sujet de droit alors que les choses sont objet de droit.
Paragraphe 2 : Evolut° historique du concept des personnes.
Terme de personne en D n’est pas revêtu du sens qu’il a aujourd’hui.
Dans le temps Romain le terme «personne » ( persona ) était utilisé pour designer une situation juridique ce qui est different aujourd’hui.
Avant la significat° « ordre » ou « acteur de la vie juridique ».
Les esclaves etaient désignés par le D romain comme des H mais ils étaient considérés comme des objets juridiques.
Tous les ê H sont juridiquement des personnes par rapport a l’évolution.
L’évolution dérive sur le droit de la personnalité
A) Le Droit de la personne.
Periode romaine, les esclaves sont considérés comme des H.
L’esclavage faisait parti du Droit……….
L’esclavage n’est pas considéré comme une personne juridique au sens techniques. L’esclave était objet de D.
L’esclave n’était pas sujet de D donc il n’avait aucun D ( il ne peut fondé une famille , etre propriétaire..)
L’esclave n’est pas pratiqué qu’a Rome , l’esclavage persiste meme apres la chute de l’empire romain.
La situation évolue car les esclaves sont attachés a une terre , cela transforme leurs situations. L’esclave