09/09/2014

INTRODUCTION AU DROIT CIVIL

il y une omniprésence du droit, il y a du droit partout. il y a des mécaniques juridiques dans toutes les situations. on peut voir du droit partout avec des éléments juridiques. a contrario certains auteurs, dont carbonnier parlent du fait qu’il faut se méfier du penjurisme, et il ne faut pas voir du droit partout, il dénonce le fait de voir l’univers comme si c’était un livre de droit.

code civil adopté 1804 par napoléééééon

I. PRESENTATION DU DROIT SUBJECTIF

I.I

1) norme juridique; règle, droit

règle, instrument géométrique, ligne a tracer, a ne pas dévier, un comportement a avoir, a ne pas déroger, une donner a respecter droit -> norme juridique règles de droit-> une catégorie particulière de normes juridiques au coter des règles juridiques -> d’autres normes juridique ex; une coutumes est une norme, mais pas une règle juridique (pas dans un code)

norme juridique : une signification d’une proposition indiquant un modèle de conduite sur un mode impératif. c’est une interprétation de l’ordre de l’intellect,

dans le code civil, texte qui sont des règles de droit adoptée par le parlement, sous chaque article, jurisprudence, qui expliquent comment comprendre l’article. norme évolue qui dépend de l’intellect

modèle de conduite : route a suivre impératif : obligatoire; CAD qu’il faut respecter la norme

d’autres normes pas dans un code civile ; religieuses, morales, de courtoisie, de savoir vivre, de bienséance.

2) normes juridiques et non juridiques

les normes juridiques indiquent un modèle de conduite et ont pour but de réglementer les rapports au sein de la société, et au final le droit constitue la règle du jeu social; si on vit seul pas besoin du droit, mais a partir du moment ou il y a société, au moins a deux, il faut avoir des règles pour pouvoir organiser cette vie. le droit est là pr organiser la vie en société, dont le but est quelle soit harmonieuse en équilibre et