Introduction
Dans notre activité quotidienne nous concluons une multitude des contrats. En d’autres terme « nous vivons de plus en plus contractuellement ».
C’est pour sécuriser ces actes juridiques que le législateur est venu encadrer les contrats les plus importants.
Aussi , en plus de l’arsenal juridique consacré à la théorie générale des obligations , valable pour l’ensemble des actes juridiques (consentement, objet , cause , exécution , résolution, responsabilité ..) viennent s’ajouter une réglementation spécifique applicable à des contrats en particulier : vente , bail , louage d’ouvrage , prêt , mandat , dépôt… appelés des contrats nommés.
Autrement dit , on distingue d’une part la théorie générale des obligations , qui englobe le droit commun des contrats , la responsabilité civile et les quasi-contrats, et d’autre part le droit spécial des contrats , « les contrats spéciaux » qui prévoir des règles particulières à certains contrats.
Le contrat spécial
L’intitulé « contrats spéciaux » est ambigu, voir trompeur et pourrait évoquer l’idée de contrats particuliers dérogeant au droit commun. Cependant, loin de déroger à la théorie générale des contrats, les « contrats spéciaux » en assurent la mise en œuvre, l’application concrète aux différents types de contrats les plus usuels ;
Il s’agit d’un phénomène de spécialisation, dont la poursuite a conduit à l’apparition, dans chaque type de contrat, de différentes variétés ou « sous-espèces de contrat ». Il en est ainsi à titre d’exemple du contrat de bail au sein duquel on trouve le bail commercial, le bail à usage professionnel ; le contrat de prêt qui s’est subdivisé en un contrat de prêt à la consommation, de prêt immobilier…etc.
En plus de la subdivision des contrats spéciaux en « sous-espèce », la pratique a conduit à l’apparition d’un autre type de subdivision, en l’occurrence « le sous-contrat » qui fait suite à un contrat originaire dans lequel il trouve sa raison d’être. Exemple une