Droit Civil
38962 mots
156 pages
Droit Civil!!
Bibliographie :
!
.
.
.
.
.
.
Code civil de 2015 utilisable le jour du partiel
Lexique des termes juridiques ( DALOS/PUF)
Ouvrage de DOUCHY-OUDOT Dalos hyper cours : introduction au droit, personnes et la famille
Malaurie/ Morvan Introduction générale au droit (defrenois)
Teyssié : Droit des personnes
Terré : Introduction au droit Dalos
!
Partiels :
!
Dissertation : Ne pas réciter le cours ; Commenter
Cas d’arrêt : Démontrer, pourquoi etc ; Ne pas recopier bêtement
Cas pratique : Opinion, déterminer la nature du litige, les règles proposées, à place d’un juge, recaler les règles dans leur contexte
!
!
INTRODUCTION :
!
« La où il y a une société il y a du droit »
Le droit est un phénomène social et donc la société va établir des règles pour régir son fonctionnement et pour organiser les relations entre les individus.
!
§1 :
!
Définitions du droit :
!
Selon les dictionnaires LITTRE, le droit est l’ensemble des règles qui régie la conduite de l’homme en société.
Selon LIBCHABER, le droit est le discours émanant d’une collectivité par lequel elle exprime ses valeurs afin de garantir la cohésion sociale.
!
On constate que le droit peut être abordé sous deux axes :
. Le premier, c’est les rapports de l’homme avec la société. Ici, il y a une règle formulée de manière générale et impersonnelle et qui, par conséquent, s’applique à tous.
EX : Art.1382 CC : Responsabilité civile dictuelle du fait personnel.
L’objectif est d’encadrer la conduite de l’homme afin qu’il ne cause pas de troubles à la société.
. Le second, c’est les rapports des hommes entre eux. Les hommes sont appelés sujets de droit et à ce titre ils disposent de prérogatives individuelles qu’ils pourront invoquer devant les tribunaux. Si une personne subit un préjudice selon l’art. 1382, celle-ci peut en demander réparation à son auteur. Cette réparation est un droit de créance dont il pourra demander l’exécution forcée devant