droit civil

22469 mots 90 pages
DROIT CIVIL

Bibliographie :
PATRICK COURBE, éditions Sirey
Collections paradigmes, VINCENT POLLET, dernière édition de 2014
Professeur MELINA DOUCHY, éditions Dalloz, collection hyper cours
Revue droit de la famille
Revue trimestrielle de droit civil
Semaine juridique ou JCP
Utile en td : « Réussir ses td » éditions paradigmes, MARJORIE BRUSSORIO

INTRODUCTION GENERALE :

La notion de famille n'est pas clairement identifiée sur le plan juridique. Ainsi, le code civil ne fournit dans aucun de ses articles une définition très explicite de la famille. Certes, on retrouve en particulier dans le livre 1° du code civil les différentes matières que l'on range dans le droit de la famille, dans le titre 5 du livre 1° consacré au mariage, le titre 6 consacré au divorce, et les titres 7-8-9 consacrés à la filiation et à l'autorité parentale. Si on regarde de plus près ces textes, on voit très vite qu'il n'y a pas une seule définition de la famille. Parfois, le groupe familial comprend uniquement le père, la mère, et les enfants mineurs : on parle de famille nucléaire. Dans d'autres articles du code civil, on se réfère à une conception beaucoup plus large de la famille qui incluse une parenté plus éloignée avec par ex les grands-parents, oncles, tantes, cousins germains...
C'est le cas en matière d'incapacités ou encore pour la constitution du conseil de famille pour un mineur orphelin ou un majeur placé sous tutelle. A l'inverse, dans d'autres cas encore, le droit de la famille traite les couples sans enfants, qu'ils soient mariés, pacsés, ou en concubinage. Enfin, il y a même des cas où le droit de la famille traite des situations qui concernent un seul parent, c'est le cas de la famille monoparentale ou en cas de demande d'adoption par un célibataire.
La conception classique que l'on avait de la famille, celle qu'avaient retenu les rédacteurs du CC a été profondément transformée. Cette famille traditionnelle classique reposait sur un certain nombre d'éléments : une

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