Droit civil

33709 mots 135 pages
Droit Civil : Les Personnes

Introduction:

Notion de personne : tt le monde connait la notion. En droit le mot personne prend un sens technique bcp plus précis que ds le langage courant. En droit les pers ce sont les sjts de droit càd les titulaires de droits et d’obligations. Les pers ce st les sjts qui st dotés de la personnalité juridique. En droit seule les pe rs juridiques st sjt de droits (au sens subjectif). Ex les animaux : l’animal n’est pas doté de la personnalité juridique contrairement à se qd entend dans la vie de tout les jours, l’animal est une chose et non un personne il peut être qualifié de bien meuble ou immeuble s’il est rattaché à une propriété immobilière. Mais il n’est jamais sjt de droits mais plutôt objet de droits et d’obligations par ex objet de droit de propriété ou il peut être objet de d’obligation pr le proprio. Mais ce qui ne veut pas dire que le droit ne le protège pas. Le droit français a pris en charge la protection de l’animal mais il ne faut pas confondre cette protection avec le fait de lui reconnaitre une personnalité juridique. On ne traitera pas du domaine de l’animal car ds ce cours on se concentre sur les personnes or il ne l’est pas. Par le passé il était doté d’une personnalité juridique, et également le fœtus n’a pas de personnalité juridique. Deux gdes catégories de sujets de droit: les personnes physiques (être humain) et les personnes morales (groupement de personnes physiques par ex l’état, les sociétés…). Donc il va devoir envisager ces deux catégories de sjts de droits. Mais ce cours ne portera pas sur les personnes morales, on se concentre sur les personnes physiques. En dépit de leur ressemblance il y a véritablement une différence de nature par les problèmes posés que nous rencontrerons par les pers physiques qui sont bcp plus fondamental que ceux posés par les personnes morales. Le rapprochement est artificiel, on ne peut pas comparer la dissolution anticipée d’une société ou la dissolution d’une vie

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