Droit de la famille

Chapitre introductif

Section I: La notion de la famille

Définition de la famille

Le probleme est que le legislateur n'a pas définit la notion de famille. Elle est difficile a définir car c'est un phénomene social et une institution juridique. Pour les sociologues, la famille c'est un groupe naturel formé d'individus que relient entre eux des faits d'ordre biologique donc union des sexes, procréation et descendance d'un procréateur commun. Le doyen Carbonnier a joué un rôle important dans la notion de la famille. Il dit que c'est une unité de base, un fait universel au sein duquel le mariage est la plus ancienne coutume de l'humanité. Le probleme est de passer de cette définition sociologique à une définition juridique or le code civil ne donne pas de définition. Ce sont donc les auteurs qui l'on définit. On peut regrouper les définitions en deux groupes. Tout d'abord la famille c'est un groupe de personne unies par des rapports de parentée et d'alliance. La parenté c'est le lien qui nait de la filiation et qui relie entre eux les descendants d'un auteur commun. C'est un mélange entre le lien du sang et le lien juridique. L'alliance c'est le lien crée par le mariage, le lien qui uni les conjoints et la famille des conjoints. Finalement c'est un groupe restreint aux personnes qui vivent ensemble et ont des enfants.
Pour Mazeaud, la famille est un groupement formé par les personnes qui en raison de leurs liens de parentés sont soumis à une même autorité donc le mari, la femme et leurs enfants mais aussi les liens entre les personnes et leurs enfants même en dehors du mariage ( pour les concubins ). La famille élargie est concernée par les rapports patrimoniaux. Effectivement, notre droit de la famille se découpe en deux. Il y a l'étude de cette famille restreinte parent/enfant et puis il y a toute l'étude concernant les rapports patrimoniaux dans la famille. On va s'interesser aux rapports entre les conjoints, parents, enfants.