Droit civil

1349 mots 6 pages
Droit civil
Identification de la règle de droit

Elle ne permet pas à elle seule de distinguer la règle de droit, de règle juridique , d'un certain nombre d'autres règles. Pour parvenir à distinguer la règle de droit à d'autres règles il faut d'autres analyses. La règle de droit c'est une règle coracisive.
On constate que l'ensemble de la règle de droit se révèle d'être une grande complexité, le droit doit comporter toutes les règles qu'exige les différents aspects de l'organisation de la société et des diverses activités qui s'y développent ainsi apparaît une spécialisation des règles de droit.

Chapitre 1 = Le critère de la règle de droit : règle cohacisive
Chapitre 2 = Spécialisation de la règle de droit

Comme le dit cornu le droit n'est pas le seul régulateur « de la vie en société ».
Si l'ombre de caractères que revêt le caractère se révèle impropre à se distinguer des autres règles de vie sociale il en est un qui la rend spécifique : la coercition qui s'y attache.

Section 1 =
A titre principal mais non exclusif, la règle de droit édicte un comportement aux personnes qui sont soumises. Mais l'homme en société est soumis à bien d'autres règles, règles religieuses etc..
Certes nul ne sera surpris que le caractère général et impersonnel de la règle de droit ne suffise pas à la révéler.
Mais cela est aussi vrai, de deux autres caractères à priori tous un peu symptomatique de la règle de droit.

§1 : la règle de droit, concerne chacun et ne désigne personne en particulier. Toutefois les règles de morale, ou religieuses comme celles du savoir vivre présente ce même caractère abstrait. Cela n'est pas surprenant des lors que le caractère abstrait participe de la nature même de la règle. Càd de toute prescription qui prétend régir un groupe d'individu. Une prétendue règle qui viserai une seule personne ne serait en réalité qu'une décision. La généralité de la règle de droit n'est pas suffisante , est cela reste vrai même si l'on observe le

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