Droit communautaire et droit interne
900 mots
4 pages
La constitution et le droit communautairePB: Les interaction entre droit constitutionelle et droit communautaire permettent t'elle un respect de la constitution ?
Premiere Partie:
L'Opposition de Deux systemes juridiques.
Leurs oppositions peut tout d'abord s'expliquer qu'ils on tout deux pour vocation de dominer et de s'imposer Meme si tout deux a l'origine n'occupe pas le meme terrain on distingue que le droit constitutionelle se trouve au sommet de la pyramide des normes INTERNE et le droit communautaire primant sur tout droit interne y compris constitutionelle.
Cependant,malgres cette theorie de base l'opposition semble prenddre source sur un "silence respectif " de ses deux droits comme les specialistes l'appele.En effet, au debut ,aucun des deux ce sont pencher a leurs rapport mutuel et a leurs consideration.(A).De ce faits,le droits communautaire qui ne peut qu'exister par certain precepte interne constitutionelle a amener a une sorte de cohabitation restreinte de ses deux systeme(B).
A Des corps qui ne ce considere pas.
Un "silence" repectif des texte constitutifs de base
1-
Aucun traiter communautaire ne comporte de disposition précise sur les raports que ses deux droit peuvent entretenir vis a vis de leurs ordre politique et de la constitution.
En effet, les etats membre de ses traiter apliquerais une sorte de principe de base donner au droit international général régisant alors les deux corps.Toutefois, on remarquera les divergence fondamentale entre doctrine du droit international et du droit interne qui s'applique dans de nombreuse variante de certain traiter communautaire.
En manque de précision ,de réference expresse ou formelle, certains articles comme l'article 10 traitant de l'obligation de fidélité communautaire ou le principe de coopération loyale,l'article 234 sur les questions d'application du droit communautaire, on été souvent mis en avant afin de justifier par leurs interpretation les effets immediat du droit communautaire