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DROIT CONSITTIONNEL COMPLET NPRMALEMENT

16143 mots 65 pages
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Droit Constitutionnel

!Introduction : qu’est-ce que le droitCours : constitutionnel ?

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!•! La naissance du droit constitutionnel

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Les grandes étapes historiques et philosophique du DC sont toujours guidées par une même

idée : l’affrontement de l’individu par rapport au pouvoir, l’état. Autrement dit l’histoire du DC c’est l’histoire de la revendication par l’individu d’un certain nombre de droit, prérogatives, compétences, contre l’état. C’est l’histoire de l’émancipation (sociale) de l’individu par rapport au pouvoir. Le DC se construit sur l’individu et a vocation de protéger l’individu, c’est donc une logique très individualiste.

Cette conquête se divise en 4.

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!1.! L’antiquité : que s’est-il passé ?:L’antiquité grecque a cédé à la civilisation occidentale la

raison, la raison a un rôle primordial dans la civilisation, toute société est ordonnée, hiérarchisée, l’antiquité grecque a apporté la raison, et l’antiquité romaine a apporté le droit.
L’époque romaine a permit de structurer certain nombre de principes, fonctionnement juridiques. L’antiquité Grecque et l’antiquité Romaine ont en commun le fait de mettre en avant une personne humaine, libre, raisonnable et responsable. Le point commun est la place de l’individu. L’important est la place de l’individu, c’est un homme sage finalement. Certain penseurs ont différenciés l’homme sage qui est situé dans une société civilisée, et l’autre qui vient d’une société sans règles, non codifiés ce que Rousseau appelle état de nature, par opposition à l’héritage de l’antiquité Grecque et Romaine. L’antiquité est à l’ origine de l’émergence d’une doctrine du droit naturel qui s’est développée au 18eme Siècle. Qu’est-ce que le droit naturel ? Au nom de la doctrine du droit naturel, principe : lois éternelles, immuable qui viennent transcender les règles de droit positifs, droit positif (droit en vigueur, droit applicable) Elles dépasseraient donc le droit positif, elles sont perpétuelles. Elles prennent donc

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    Ils forment une « République des Lettres » par dessus les frontières. A. Quelles sont leurs idées ? La redécouverte de l'Antiquité : ce réveil s'appuie sur un retour à l'Antiquité gréco-romaine. Il a lieu d'abord en Italie, riche de vestiges que l'on retrouve et que l'on collectionne.….

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  • Cours droit constit l1
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    Droit constitutionnel général Introduction Droit constitutionnel: C'est le Droit public qui à vocation à étudier les règles juridiques relatives à la structure de l'Etat. Ces règles sont émunérée dans la constitution. Deux objets: Etude de la structure de l'Etat, son système d'organisation (législatif, exécutif, judiciaire) Etude du pouvoir politique. La manière dont s'exerce le pouvoir dans l'Etat (démocratie, autoritaire? quelles sont les votations?)….

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  • Des cannibales, montaigne
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    Montaigne élargie le propos en citant des peuples qui ont pratiqué l’anthropophagie. Il s’intéresse à l’antiquité. Or nous pouvons rappeler que nous sommes dans ce texte au XVIème siècle, siècle de la Renaissance qui s’intéresse aux auteurs et à la culture grecque et latine. Les auteurs du XVIème siècle voyaient en l’Antiquité un exemple à suivre.….

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  • Cours de constit l1 droit
    42330 mots | 170 pages

    Le droit constitutionnel est autonome car il ne concerne pas les rapports entre l’administration et les particuliers au niveau des rapports entre les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. Il est autonome car aussi, il y a un droit constitutionnel français, mais aussi pour les autres nations. Le droit international s’applique alors. Chapitre préliminaire : La remise en cause de la monarchie absolue en Grande-Bretagne….

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  • Les sources du droit sous l’antiquité tardive romaine
    1182 mots | 5 pages

    Le terme source du droit désigne tout ce qui contribue ou a contribué à créer l'ensemble des règles juridiques applicables. On trouve principalement deux formes de sources de droit : le droit écrit et le droit oral mais ces sources évoluent avec le temps. La période de l’antiquité tardive est une période intéressante pour le droit et pour les juristes, car c’est par cette période que le droit romain nous a été transmit. Par cette séparation de l’empire en deux découlant sur de nombreuses modifications ainsi, on peut se demander comment l’évolution du droit a-t-il pu tout de même garder une unité de l’empire ?….

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  • Droit Constitutionnel synthèse 1
    4089 mots | 17 pages

    Droit Constitutionnel Objectif : Exercer un esprit critique pour mettre en lumière les processus à l’œuvre dans la formation, l’interprétation et l’application des règles relatives au pouvoir. Il s’agit ensuite de comprendre pourquoi et comment on pourrait les réduire pour que la démocratie ne reste pas une chimère Mais peut-on considérer que le droit constitutionnel existe seulement dans les pays démocratiques ou existe-t-il aussi dans les régimes autoritaires, voir totalitaires ? De même, des constitutions ont elles toujours existés ou est-ce un phénomène récent ?….

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  • CHAP 4 Correction Droit
    1396 mots | 6 pages

    La Constitution en vigueur est celle du 4 octobre 1958 ; elle a fondé la Ve République. La notion d’État de droit suppose l’existence de règles de droit hiérarchisées, de la séparation des pouvoirs et du respect des Droits de l’homme. Nous retrouvons, à travers cette notion, les principes d’un état démocratique. L’État est ainsi une personne morale de droit public.….

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  • Droit Constitutionnel sem1 complet
    48326 mots | 194 pages

    Encadrement juridique: Ensemble des règles de droit qui s’impose au phénomène politique. Parler d’un phénomène pol, c’est parler d’une activité pol par ex. Le phénomène politique peut être un phénomène local (ex des élections municipales), national (élections présidentielles), international (réunion du G8-G20). Mais on a une déf insuffisante du DC. Va s’intéresser à la vie pol, au pvr pol de l’Etat.….

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  • L'ami et le flatteur aristote
    1262 mots | 6 pages

    et pensèrent fortement, qu’il a senti en lui-même sa force doubler, et le testament des morts accroître sa propre vie. S’il fut nécessaire que l’antiquité parût un instant s’abîmer dans une complète ruine, afin que la religion et les races nouvelles pussent s’établir sans mélange et sans empêchement, cette œuvre faite, il fut nécessaire aussi que l’antiquité reparût dans la mémoire du genre humain, afin que la trame des destinées générales du monde, que Dieu seul connaissait encore, fût aussi connue et comprise par l’homme. Puisque la réflexion philosophique a été longue à se produire dans les sociétés modernes, nous ne serons pas surpris de sa lenteur dans les sociétés antiques ; et, cette fois, la lenteur fut si grande, que la philosophie ne parut dans sa splendeur qu’après l’épuisement de l’histoire politique, et sur les ruines de la liberté : c’est qu’elle paraissait, non pour la Grèce elle-même, mais pour le monde ; ce n’était pas pour Athènes, mais pour nous que parlaient dans l’Académie Aristote et Platon. Quand on voit autre chose….

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  • Cass 13
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    VII Congrès mondial de l’AIDC, Athènes - Grèce, 11 - 15 juin 2007, Svetomir Skaric Faculté de droit « Iustinian Premier », Université St « Cyril et Méthode » Skopje Le droit constitutionnel européen - Nouvelle branche du droit Résumé Dans ce texte, le droit constitutionnel européen se définit comme une branche du droit et comme une science juridique ayant un objet, des méthodes et des sources spécifiques. Pour établir sa définition, on utilise en général les critères et les catégories du droit constitutionnel national (interne).….

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    |DROIT CONSTITUTIONNEL | Introduction A – définition de l’Etat de droit Il peut être définit comme celui dans lequel tout les organes de l’Etat et de manière plus générale toute les personnes publics ou privées sont soumises au respect de la règle de droit. Cette description s’oppose à l’Etat dans lequel les autorités publiques et en particulier le souverain peuvent faire tout ce que bon leur semble.….

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    Définitions du droit constitutionnel Le DC n'est pas seulement l'étude de la Constitution. Jean Gicquel : l'objet du DC est l'encadrement juridique des phénomènes politique càd que l'activité politique est réglementé. De cette réglementation découle la notion d'état de droit càd que l'état est soumis au droit afin d'éviter que les dirigeant puissent prendre des décisions arbitraire. Une des disposition résumant le DC est art 6 DDHC de 1789 « toutes sociétés dans laquelle la garantie des droits n'est pas assuré, ni la séparation des pvr déterminé n'a point de constitution.….

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    PREMIERE PARTIE : La formation historique du DC et sa généralisation Le droit constitutionnel est une notion assez récente si on la situe dans l’évolution historique (environ 250 ans). Cela signifie que compte tenu des conditions de son apparition le droit constitutionnel n’est pas une construction toute faite mais le résultat d’un moment historique : il tire son origine du combat des hommes, de leur lutte, d’un combat propre à un groupe social, à une société donnée pour la liberté politique.….

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    DROIT CONSTITUTIONNEL INTRODUCTION: République parlementaire à la recherche de stabilité. L’histoire française commence avec la révolution 1789, ouverture vers de nouveaux concepts et nouvelles idées et pratiques. Jusqu’en 1870, ce siècle est très important en France dans sa structure politique et constitutionnelle qui va connaitre des crises et des coups d’états. Changement de régime politique violemment en pasant d’une monarchie elle-même plus ou moins autoritaire à la République.….

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