Droit Consti

2607 mots 11 pages
Droit constitutionnel : 24 septembre 2015

Ecrire un projet de Constitution (projet girondin), ce projet est très long = 400 Articles mais la discussion de ce dernier n'arrivera jamais à son terme, en raison d'évènements extérieurs. Ainsi, cela va faire basculer la Convention vers le parti de montagnard. Suite à cela, il va y avoir une série d'évènements, 30 mai : confier au comité statut public le soin d'élaborer un nouveau projet de constitution et le 22 juin, des girondins, certains membres de la Convention sont arrêtés pour trahison.
10 juin : adoption du projet et le 24 juin adoption du texte. Ils ont simplement modifié le modèle des girondins, enlevé ce qui ne leur plaisait pas. = Constitution de l'An I.
La convention a convoquée les citoyens pour qu'ils ratifient le texte. Nbr de participants etait faible. Les évènements extérieurs conduit la convention nationale de suspendre l'application de cette Constitution en idiquant que ce n'etait pas le moment, elle est renvoyée jusqu'à la paix. Le gvt sera révolutionnaire jusqu'à la paix, elle décide qu'elle sera le centre unique de l'action et du gvt. En réalité, cette constitution ne sera jamais appliquée.
C) Le texte de la Constitution de l'An 1
Ce texte est resté comme une sorte d'idéal démocratique. Il se démarque d'une façon assez nette. Ce texte s'ouvre avec une décaration des droits de l'homme qui a pour carctère d'accentuer d'avantage l'égalité. Le suffrage universel est consacré, elle était un système de spécialisation des organes. Le mécanisme qui est institué pour donner un droit de véto au peuple est assez compliqué : le corps législatif rend des décrets qui sont immédiatement applicable sans que le peuples puisse s'y opposé, ils concernent des matières moins importantes, mais dans les matières les plus imortantes, le corps législatif propose des lois, donc ce que vote l'assempblée ce n'est qu'un texte envoyé dans les assemblées primaires et la règle est donc : Si dans les 40 jours suivant cet

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