Droit constit séparation des pouvoirs
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TD Constit 3 : Séparation des pouvoirs :I.
Origines du concept
A. Origines de la genèse de la mort
1. Aristote :
• Aristote pour introduire rationalité dans la cité grecque distingue 3 pouvoirs : o Assemblée générale ie Parlement o Corps des magistrats ie Gouvernement o Corps Judiciaire ie Juges Aristote ne fait qu’une description
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2. Angleterre du MA :
• • Victoire Guillaume le Conquérant à la bataille d’Hastings. Instauration du système fédéral. Curia Regis a du mal à se faire au régime et renverse Jean sans terre. Celui-ci ne sera libéré qu’à la condition de l’application de la Magna Carta (1215). Celle-ci disposait que Clergé et noblesse ne pouvait pas payer un impôt qu’ils n’avaient pas préalablement approuvé. Consécration du pouvoir fiscal du Parlement Progressivement, Curia Regis affirme son pouvoir financier et son pouvoir d’initiative législative. Parallèlement à la Curia Regis se regroupent des représentants des villes, la noblesse des campagnes, représentants des comtés qui forment la chambre des communes. Jacques II arrive au pouvoir. Catholique est absolutiste, il est remplacé par Guillaume II d’Orange (PB). En 1688 : Bill of rights => nouveaux droits du parlement et extension des libertés individuels. Le droit ne peut plus suspendre l’application des lois sans consentement de la chambre des LordS, ni entretenir une armée permanente. 1701 : Act of settlement : renforcement du bill of rights. Stipule que le parlement doit donner son consentement avant toute déclaration de guerre, il proclame l’indépendance des juges à l’égard de l’exécutif.
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B. La théorie des check and balances :
• Contrôle et contrepoids. Elaborée à partir du fonctionnement de la Curia Regis, cette théorie a pour exigence de donner des contrepoids à chacun des pouvoirs afin d’établir un équilibre et une certaine constance. Ce sont des moyens de contrôle et les moyens d’action réciproques conçus pour éviter que chacun des pouvoirs n’abuse des