Droit constitutionnel II

Cours du 20/01/11 :

Introduction : Les bouleversements de la Révolution La France est l’un des pays qui a une des expériences constitutionnel les plus riches au monde. L’une des ces richesses c’est le nombre de constitution : 17 constitutions officiels en France. La constitution actuel a été écrite en 1958 mais à été écrite en parti en 1943. La 1ère constit écrite c’est en 1791, une monarchie limité. (Voir fiches TD pour plus de détails)
La seconde République est moitié un régime présidentiel, moitié un régime d’assemblé et c’est Napoléon III qui était au pouvoir et a fait un coup d’Etat pour rester au pouvoir.
On a eu tous les régimes possibles : empire, monarchie, république. La raison de ce changement c’est la rupture fondamentale de la Révolution.
Ces grands bouleversements remontent à une crise financière pdt Louis XVI, et vont convoquer les Etats généraux (qui n’ont pas été appelé depuis 1O6..). Le tiers Etat c’est de loin le plus nombreux à l’époque. Louis XVI va finir par céder au tiers état qui veut une constitution et lui non. L’assemblé réuni au jeu de paume va se proclamer Assemblé National Constituante suite à sa « victoire ». Emmanuel Sieyès.
Qu’est ce que le Tiers Etat ? : Tous
Qu’a-t-il été jusqu’à présent ? : Rien
Que demande t-il ? : A devenir quelque chose Cette révolution porte sur la politique bourgeoise, symbole : la prise de la bastille le 14 juillet 1789 symbolisant la fin de la monarchie absolue. C’est aussi une révolution sociale avec la destruction de l’ancien régime et également l’abolition des privilèges (4 aout 1789).Une révolution également juridique avec le vote (26 aout 1789) et que pour la 1ère fois nous avons une constitution écrite. Enfin une révolution administrative car avant 1789 la France été partagé en province et suite à la révolution ils ont instaurés les départements et les communes. Un remplacement de la société par une société hiérarchique, laïque, civil, individualisme.