Droit constitutionnel Semestre 1
43211 mots
173 pages
1er semestreDROIT
CONSTITUTIONNEL
LICENCE 1
Mr. Alexandre VIALA
Introduction.
Le droit est tout d’abord un ensemble de normes régissant la conduite des individus dans une société donnée, assorties de sanctions étatiques en cas de conduite contraire. Le droit est donc le fruit d’une activité d la volonté humaine. De sorte qu’il y
a dans le droit de la pensée mais il y a également de la volonté, ce n’est pas une pensée désintéressée. Le droit est un produit de la raison pratique. Le droit est aussi le produit d’une activité subjective. Le droit est aussi une discipline scientifique qui s’intéresse aux normes et au droit. Le droit ici est une activité de la pensée pure.
Cette distinction est d’autant plus nécessaire qu’il n’y a pas de frontière entre le langage juridique et le langage juridique scientifique. Le langage proprement juridique exprime des sensations.
Le positivisme et le jusnaturalisme.
Positivisme : les deux différents droits doivent être séparés, sans les juger. C’est une activité de connaissance.
Jusnaturalisme : le savant de droit peut connaître mais aussi évaluer et dire ce que le droit devrait être.
Le positivisme a des inconvénients, il est cynique, trop réaliste voir fataliste. Il est complice de la barbarie et peut même la légitimer vu qu’il consiste à étudier le droit sans le juger.
Le jusnaturalisme a aussi des inconvénients même si il semble être une garantie morale rassurante quoi que idéaliste. Mais il utilise pour juger un argument malléable, celui de la nature en disant que tel droit positif est contraire à la nature car nul ne détient la définition de la nature.
La confusion entre droit et science du droit peut être moralement rassurant mais peut être utilisé à mauvais escient. Le positivisme ne condamne rien, mais rien ne l’empêche de juger, et s’il le fait c’est en tant que citoyen et non en temps que juriste.
Qu’est ce que le droit constitutionnel ? qu’est ce qu’une norme ?
Une norme selon Kelsen (positiviste) est la