Droit constitutionnel
Chapitre 1
L’ état
Introduction histoire :
Le pouvoir dans les sociétés sans état : origine du droit const
Sauf maya, aztèque, incas les sociétés indiennes, les esquimaux, l’Océanie.. N’avaient pas d’état.
L’Afrique est partagée: certains avaient un état avant la colonisat° : Mali, Bénin
Le continent Eurasiatique est le premier à connaitre l’état, mais il apparait tard (fin du néolithique en mésopotamie)
I. Le pouvoir diffus (anonyme, non personnalisé)
1) Le pouvoir appartient à la collectivité A) Pas de distinction gouvernant, gouverné
Le pouvoir appartient au groupe, à la collectivité. Ces sociétés pratiquent la société directe. Tout le monde est à la fois gouvernant et gouverné. Autogouvernement. Le pouvoir est la chose de tous. Les gens sont vraiment des citoyens
B) Le silence des constitutionalistes
Pour eux la démocratie directe n’est pas possible chez nous, donc nulle part. Nous sommes trop nombreux. Exception: Athènes (1/10 de la pop étaient des esclaves) Pourtant c’est possible
2) Le chef est au service de la collectivité
La chef est au service de la collectivité qui a le pouvoir
A) Il a essentiellement des devoirs
Le chef doit résoudre les problèmes du groupe. Le choix du chef est important.
Ses pouvoirs : aucun juridiquement, c’est un individu comme les autre. Il ne peux pas contraindre ses concitoyens.
Sa seule arme est sa personnalité, sa persuasion, il parle bien. Il doit avoir des dons oratoire. (comme aujourd’hui)
Il y a une seule période ou le chef est vraiment un chef : la guerre. Là il peut commander.
Contrepartie : le prestige. ( très moderne) Il ne recherche pas l’argent : c’est souvent le plus pauvre, dès qu’il a quelque chose il le redistribue. Il fait des efforts pour paraitre à la hauteur du groupe.
B) Le chef ne peut inverser ce rapport
Il ne doit pas jouer au chef, accaparer le pouvoir. Il est au service de la société, il ne peut pas mettre la société à son service.