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21/09/11 Droit constitutionnel

Définition : Etat constitution démocratique
Italie : système régime parlementaire moins rationnalisé
Introduction : Le droit constitutionnel est une branche du droit la branche maitresse sans doute a raison c’est donc le droit qui se rapporte a la constitution, c’est le droit qui est issue de la constitution c’est donc du droit public. C’est le droit relatif à l’organisation de l’état il compose la composition des organes de l’Etat et le fonctionnement des institutions fondamentales comme le parlement et le gouvernement et leurs compétences et pouvoirs, et relations entre elles.
Composition des organes de l’Etat comme le parlement et leur pouvoir et ces relations que ces institutions entrainent entre elles
Si le parlement (représentant de peuple) et le juge constitutionnelle acteur s principaux. Doit interpréter la constitution
L a constitution est a priori un document mais tout n’est pas écrit, la constitution c’est la norme .fondamentale l’acte qui contient le pacte entre les gouvernants et les gouvernes. Elle précise les compétences des institutions comme le parlement et le gouvernement mais aussi de l’Etat fédéral et des états fédérées quand l’Etat est un état complexe qui est un état d’état
Ex d’Etat fédéral : l’Allemagne et les Etats unis.
Ce n’est pas le droit qui se contente d’étudier le pouvoir et ses manifestations. Ce droit aujourd’hui s’intéresse aux droits fondamentaux des citoyens et individus que l’Etat doit faire respecter (les grandes valeurs). L’e doit faire respecter s’il vient être un e en droit, Un E démocratique
Ces droits fondamentaux sont les droits civiques mais ce sont aussi des droits qui intéressent des personnes qui ne sont pas forcement des citoyens national. Ceci suppose quelques droits fondamentaux(le droit a l’expression, liberté, respect de la vie prive)
Ces droits doivent être respectifs et la constitution à cette effectivité.
Ce sont