Droit constitutionnel

34387 mots 138 pages
Droit Constitutionnel
Hugues Portelli

Bibliographie : Philippe Ardant, Michel Troper, benoit Hamon. Revue : Droit Français et droit Constitutionnel, Revue pouvoir.

Pour comprendre le droit constitutionnel il faut suivre l’actualité politique. Quand on cite un document, un article un discours on doit le citer.

Le droit constitutionnel c’est le droit qui traite de la vie politique du fonctionnement des institutions des acteurs politiques. Et les acteurs politique ne sont pas que les représentants mais aussi, les citoyens ceux qui votent ce u qui jugent. Ca a beaucoup évolué au fur et a mesure de ces dernières année et nous verrons qu’en 20 ans ca a beaucoup évolué, nous verrons comment que juge judiciaire intervinrent dans le champ du droit constitutionnel. C’est le droit qui régit les rapport entre les instituions politique et l’organisation des institutions politique, il n’est pas si homogène de ce qu’il en a l’air. La constitution de 1958 à évolué et donc le texte n’est plus le même, et donc il faut étudier la façon dont la constitution à évolué. Il y a tout ce qui y a autour de la constitution comme les élections française (élection des députés).

Si l’on est élu a la majoritaire ou à la proportionnelle le résultat n’est pas le même ni la composition de l’assemblée et donc nous étudierons du droit électorale. DE la même manier nous étudierons le droit parlementaire (Quand il se réunit, combien de temps, comment va t on d’une chambre à l’autre … ).
Le citoyen c’est lui qui élit. Quel est son rôle en droit constitutionnel ? Ils sont a la bas e du droit vu qu’ils élisent ou n’élisent pas et suivant le comportement du citoyen dans le processus électoral les institutions fonctionneront d’une façon ou dune autre, il peut aussi saisir le juge et donc contester les résultats des élections. Il a aussi une garantie des droits fondamentaux qu’il peut défendre devant le juge (existe depuis longtemps dans les pays du nord Angleterre ou pays nordique) et donc

en relation

  • Le droit de vote des étrangers aux élections municipales.
    417 mots | 2 pages
  • politique canada
    1475 mots | 6 pages
  • histoire 1
    872 mots | 4 pages
  • Document histoire
    735 mots | 3 pages
  • Cap petite enfance
    274 mots | 2 pages
  • Hjikghjkgh
    1500 mots | 6 pages
  • Droit constitutionnel
    1979 mots | 8 pages
  • Droit constitutionnel
    61126 mots | 245 pages
  • Droit constitutionnel
    2581 mots | 11 pages
  • L'âge médiéval
    621 mots | 3 pages
  • les ninja a la rescouses des bananes
    1889 mots | 8 pages
  • sujet eco
    619 mots | 3 pages
  • Droit constitutionnel
    615 mots | 3 pages
  • La validité des conventions de vote
    1114 mots | 5 pages
  • Fiche d arret NICOLO
    1169 mots | 5 pages