droit constitutionnel

970 mots 4 pages

05 OCTOBRE 2015
DROIT CONSTITUTIONNEL

Séance 5

Derrière la déclaration de 1789, il y a une philosophie du rapport a autrui
Pendant la période de rédaction de la Déclaration de 1791, il y a eu une fête (14 juillet) → qui a promu l'amitié → tous les hommes auront la même dignité.
L'homme qui été notre arrière arrière… grand père a vécu dans une société dans laquelle il se percevait comme inférieur : culture dans laquelle il baignait

IV) les critique de la déclaration des droits e l'homme et du citoyen et des actions du droit public moderne

Nietzsche → les anti-lumières.

A. Auteurs de manuel sur les anti-lumières

Professeur Zeev Sternhell, Les anti-lumières: du 18e siècle a la guerre froide, publié en 2006.
Antoine Compagnon, Les anti-modernes de Joseph de Mestre à Roland Bart, 2005 GALIMAR.
Isaiah Berlim, La liberté et ses traites, 2002 en anglais et 2204 en français.
Pas passionnant : Christian Binoche, Critique des droits de l'homme, 1989.

B. Les anti-lumières

Adversaires des Lumières.
Ils ont commencé a s'exprimer des qu'ils ont pu réagir aux écrits des philosophes des Lumières.
Les premiers :
Jean Baptiste Vico (1668-1744), Le naturalisme des Lumières.
Edmund Burke (1729-1797), Les impensés des Lumières.
Antoine de Rivarol (1753-1801), Discours sur l'universalité de la langue française → il est l'un des premiers à critiquer des penseurs des Lumières et de ce qu'ils proposent.
Joseph de Maistre (1753-1821), sénateur de la Savoie, franc-maçon, ambassadeur auprès du tsar, a influencé Baudelaire et Balzac, Considération sur la France de 1796-97, pour lui l'homme qui s'est le plus trompé et Rousseau. Adversaire qui va vouloir renverser les idées de Rousseau.
Louis de Bonald (1754-1840), héritier qui a longtemps été maire de Millau, Théorie du pouvoir politique et religieux de 1796 et Réflexion sur la révolution des idées de 1830.
Johann Gottfried von Herder (1744-1803), Une autre philosophie de l'histoire de 1744 et Idée pour la philosophie de

en relation

droit constitutionnel
506 mots | 3 pages

Deuxième jugement : Mme Lazare fait un deuxième jugement en renvoyant l'affaire au Conseil Constitutionnel afin de voir la conformité des lois. Le Conseil Constitutionnel précise que la disposition « l'article 23-5 de l'ordonnance du 7 Novembre 1958 portant sur la loi organique » pour que ce litige soit indemniser, la disposition doit être applicable au litige ou au procédure qu'elle n'ait pas déjà été déclarée conforme à la Constitution.….

montre plus
Français
626 mots | 3 pages

On peut associer la liberté d'esprit aux lumières : les philosophes des lumières réfléchissent sans tenir compte des normes sociales, politiques et surtout religieuses. - Les lumières est un mouvement littéraire culturel européen (ensemble d'hommes ayant la même idée et les mêmes théories artistiques.) - Selon KANT, les lumières, c'est pour l'homme sortir d'une minorité qui n'est imputable qu'a lui : " les lumières n'exigent rien d'autre que la liberté, et même la plus inoffensive de toutes les libertés ; c’est a dire celle de faire un usage public de sa raison dans touts les domaines''. * Quel sens spécifique peut-il prendre ?….

montre plus
Droit constitutionnel
8677 mots | 35 pages

Article paru in «Revue marocaine d’administration locale et de développement» (REMALD), n° 56, mai-juin 2004, p. 23-38 LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL ET LES DROITS FONDAMENTAUX (*) Par Omar Bendourou Professeur à la Faculté de droit de Souissi-Rabat Depuis son installation en 1994, le conseil constitutionnel n'a été saisi sur les lois ordinaires que cinq fois: trois fois par les parlementaires et deux fois par le premier ministre. Cette saisine réduite ne pouvait pas permettre au conseil de développer une jurisprudence importante quant aux droits fondamentaux. Toutefois, dans le cadre de son contrôle obligatoire qu'il exerce sur les lois organiques et sur les règlements intérieurs des assemblées parlementaires avant leur entrée en vigueur, le conseil a eu des opportunités pour dégager un certain nombre de libertés fondamentales qui méritent une étude mettant en relief à la fois les faiblesses et la pertinence de sa jurisprudence. Par ailleurs, dans le contentieux électoral, le conseil a rendu un nombre important de décisions qui ont consacré un certain nombre de principes et de droits intangibles.….

montre plus
droit constitutionnel
22435 mots | 90 pages

Partie 2 : les expériences constitutionnelles françaises (Pour Ière et 2nd république voir fiche de td) La question politique détermine la question constitutionnelle ? En France la question politique n’est pas tranché sur le fait de savoir si on veut une monarchie ou une république. En France c’est sur régime parlementaire dualiste ou moniste.….

montre plus
droit constitutionnel
2436 mots | 10 pages

Droit Constitutionnel. Galop d’essai : 27 mars Partiel : jeudi 25 avril Chapitre 3 – L’autoritarisme inavouable : le régime de Vichy Section 1 – L’acte du 10 juillet 1940 La troisième République s’achève juridiquement par la loi constitutionnelle du 10 juillet 1940.….

montre plus
Droit constitutionnel
21163 mots | 85 pages

Pouvoirs institutions et vie politique Cours du Lundi 03 Octobre : Titre1 : La 5eme république dans l’histoire Chapitre1 : Panorama de l’histoire constitutionnelle de la France La France est l’une des plus vieilles nations ,15siècles d’existence.….

montre plus
Repères
942 mots | 4 pages

Voltaire (libre penseur), Rousseau (nature/civilisation; égalité entre citoyens), Diderot (combat contre l’injustice sociale) • La raison peut, affirme-t-on à cette époque, dissiper les ténèbres de l’ignorance • Le penseur, l’écrivain : fonction d’éclairer la République, les consciences, phare en politique La Révolution française Ensemble des événements de 1788-1789 jusqu’au coup d’état de 1799 qui mettent fin à l’Ancien Régime • Mai 1789 : États généraux (chaque couche de la société revendique ses droits) • 14 juillet 1789 : prise de la Bastille (prison d’état où étaient enfermés les dissidents politiques) : transformation de la révolution parlementaire en une révolution populaire • Monarchie constitutionnelle • l'Assemblée Constituante vote le 26 août 1789 la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen (inspirée de la déclaration de….

montre plus
droit constitutionnel
2270 mots | 10 pages

DROIT CONSTITUTIONNEL La Vème Constitution : Chapitre introductif : l’élaboration de la constitution de 1958 En 1940, le parlement a donné les pleins pouvoirs au maréchal Pétin. Ces pouvoirs lui permettait de modifier la constitution, les lois constitutionnelles, ce qu’il fit en s’arrangeant l’essentiel des pouvoirs. C’est ce qu’on va appeler le gouvernement de Vichy.….

montre plus
Droit constitutionnel
12818 mots | 52 pages

PIERRE MACKAY JUR2515 DROIT CONSTITUTIONNEL édition 2006-2007 Chapitre 1 CHAPITRE UN L'origine et les fondements des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire TABLE DES MATIÈRES 1.1 1.2 ORIGINE ET ÉNONCÉ DU PRINCIPE DE SEPARATION DES POUVOIRS................................................ 26 LES FONDEMENTS CONSTITUTIONNELS DES TROIS POUVOIRS ....................................................... 28 Introduction........................................................................................................................ 28 Le pouvoir législatif ............................................................................................................. 28 1.2.1 1.2.2 a) Les origines historiques du Parlement........................................................................................... 28 b) Les coutumes et les conventions constitutionnelles ........................................................................….

montre plus
voltaire
519 mots | 3 pages

Les lumieres est un mouvement culturel, philosophique, litteraire et inttelectuel qui emerge dans la seconde moitié du 18eme siecle. Ce mouvement est né grace a l'acceleration des decouvertes scientifique entrainant une revolution de la pensée. Par….

montre plus
droit constitutionnel
2869 mots | 12 pages

La rectification judiciaire d’un acte de l’état civil peut être obtenue du président du tribunal de grande instance si la modification de l’acte ne soulève pas une question d’état ; la preuve à apporter doit offrir de sérieuses garanties. Il s’agit, en effet, de mettre un acte d’état civil en conformité avec la vérité et la loi afin qu’il puisse jouer normalement son rôle : corriger l’altération d’un nom, redresser l’indication erronée d’une date ou d’un lieu, ajouter une date, un lieu, un prénom omis … La procédure de la rectification d’un acte de l’état civil est énoncé à l’article 99 du code civil. L’initiative appartient à tout intéressé et au ministère public, le procureur de la République étant tenu d’agir d’office " quand l’erreur ou l’omission porte sur une indication essentielle de l’acte ". La requête est présentée au président du tribunal de grande instance dans le ressort duquel l’acte a été dressé ou transcrit.….

montre plus
droit constitutionnel
13124 mots | 53 pages

LES IDÉES CONSTITUTIONNELLES DE RAYMOND CARRÉ DE MALBERG (1861-1935) Pierre Brunet Professeur à l’Université Paris X-Nanterre Centre de « Théorie et Analyse du Droit » UMR CNRS 7074 À paraître dans Le constitutionnalisme au XXe siècle Sous la dir. de José Gamas Torruco, Diego Valadés et alii (Mexique) & François Julien-Laferrière, Éric Millard, et alii (France)….

montre plus
Histoire
494 mots | 2 pages

Histoire : Synthèse | | Les Lumières : Le siècle des Lumières est un mouvement intellectuel, culturel et scientifique qui élabore un progrès démocratique, conduit par les Lumières (Philosophes) 1. Montesquieu : défend la séparation des pouvoirs (L+E+J) 2. Voltaire : défend le despotisme éclairé (monarchie absolue conseillée par les philosophes) 3. Rousseau : souveraineté des Etats : contrat social avec la société démocratique.….

montre plus
droit constitutionnel
271 mots | 2 pages

DROIT CONSTITUTIONNEL : le principe de participation est un caractere de l'état fédéral . dans certains etats des US , 38 etats ont la peine de mort , le code pénale est propre a chaque état . cette repartition indique qui de l'etat federale et des etats fédérés dispose de la competence de principe . le systeme des US est un federalisme qui laisse beaucoup d'autonomie aux etats fédérés , il ont une competence de principe dans plusieurs domaines ils gardent les competences etatiques de tout états sauf les competences attribués a l'etat féderal : quels sont elles ? --> diplomatie , affaires etrangeres --> defense ou attaque --> monnaie --> commerce internationale un état fédéral est limité par quelques matières mais ces matieres restent capitale la constitution fédérale determine la compétence de l'état , c'est la que s'exerce le pouvoir souverain le canada ( fédérale ) a une compéténce de principe , chaque provinces a des compéténces attribués mais elles sont tres nombreuses dans le processus constitutionnel , on ne peut amender la constitution que si les etats fédérés sont d'accord aux 3/4 .….

montre plus
L'appel de la modernité*
606 mots | 3 pages

L’esprit des Lumières : il s’agit d’une révolution avec un système de pensée entier ; avec Voltaire (Candide), Montesquieu (L’Esprit des Lois), Diderot, Rousseau (Le Contrat Social). On n’est plus prisonnier de la pensée religieuse héritée du Moyen-âge. L’individu ou l’artiste a eu son émancipation au niveau des idées et des concepts. Les historiens font remonter la modernité au XIXème siècle. Pourquoi ?….

montre plus