Droit constitutionnelle
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La souveraineté est un pouvoir collectif nous sommes touts titulaires d'une partie de la souveraineté, elle se caractérise par les éléments suivants devrait se traduit par ses procédés suivants : suffrage universel c'est la concrétisation de la souveraineté national, la souveraineté du peuple doit est exercée irréversibilité des citoyen, la démocratie directe qui va intervenir directement les citoyens, les décisions doivent être prise par référendum, contrôler leurs représentants l'élection n'est pas le seul moment ou s'établit un lien, les théoriciens de la souveraineté sont conscient qu''il ne peut y avoir un référendum tous les semaines, le mandat qui est confier aux représentants, un mandat impératif il doit être respecter ceux qui ont été élus, selon la théorie de la souveraineté ils doivent rendre des comptes en cours de mandat les mécanismes de révocation doivent être envisagées, l'assemblée qui représentants les citoyens est nécessairement unique parce-que dans la théorie de la souveraineté populaire n'ont pas à délibérer car ils doivent être simplement les portes paroles donc une seule assemblée suffit, ces théories ont-elle était mise en œuvre ou si ces théories relève de l'imaginaire article 3 de la constitution semble faire référence à ces deux théories.3) La traduction constitutionnelle de la théorie :
A) La réception des théories entre 1791 et 1793 :
En ce qui concerne la constitution de 1791 c'est la première écrite en France, la constitution de 1793 qui n'as jamais été appliquée car le régime devait être révolutionnaire c'est une constitution démocratique qui est la traduction fidèle à la souveraineté populaire.
a) La réception des théories de 1791 :
La première constitution écrite du 3 septembre 1791 est la traduction fidèle de la souveraineté national, elle affirme qu'elle appartient à la souveraineté et le roi n'est qu'un représentant de la nation, le régime est représentatif, le roi représente la nation, la deuxième