Droit coutume
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# L’origine de la coutume. Les éléments de la coutume :
L’élément matériel : l’usage. Il s’agit d’un usage, d’une pratique dans un milieu social déterminé. Par ex, un usage commercial qui sera suivit par les commerçants, ou encore un usage professionnel qui sera suivit au sein d’une entreprise. Ces usages constituent pour l’un dans le monde des affaires, pour l’autre dans le monde de l’entreprise, l’élément matériel inhérent pour qu’il puisse y avoir usage coutumier. Il est également nécessaire d’ajouter un élément psychologique.
L’élément intellectuel : conviction que l’usage est obligatoire. Il consiste dans le sentiment que l’usage s’impose à lui, qui lui est obligatoire. La personne a la conviction que l’usage soit obligatoire. Cet élément intellectuel est la conviction de l’obligatoire. Cet élément intellectuel de l’usgae coutumier à une appellation qualifiée de savante : l’ « opinio juris » ou « opinio necessitatis ». Si la pratique n’est pas renforcé par cet « opinio juris » alors l’usage en question n’est pas coutumier, il n’a pas valeur de R2D, pas de valeur normative. C’est un simple usage de fait. Et il ne peut pas conséquent s’agir d’usage coutumier. (ex : usage de politesse, les présents d’usage, (aucune valeur normative, absence de sanction : il n’y a pas le sentiment de l’obligatoire)).Cet élément se composant de la règle coutumière est parfois discutée : certains auteurs lui préfèrent un autre élément convictuel : ce qui caractériserait cette conviction de l’obligatoire doit s’expliquer au juge, et non au justiciable. Une règle coutumière n’a pas besoin du juge pour émerge.
Les caractères :
On peut dénombrer cinq caractères communs à l’usage coutumier :
Générale : A l’image de la loi (qui est aussi générale), la coutume à vocation à s’appliquer à tous ceux qui se situent dans son champ d’application. (ex : toutes les femmes mariées peuvent prendre l’usage du nom de leur mari. Cet usage ne trouve pas sa source dans la loi,