Le rôle du droit coutumier au regard du droit textuel

Introduction

" Les hommes, avec des lois sages, ont toujours eu des coutumes insensées " Voltaire, Essais sur les moeurs Voilà une réflexion philosophique qui en dit long quant au déclin de la coutume depuis la Révolution Française. En effet, avant 1789, le droit était très majoritairement coutumier. Le droit coutumier, c'est donc l'ensemble des coutumes. On entend par coutume une règle de droit qui se dégage lentement, spontanément, des faits et des pratiques habituelles suivies dans un milieu social déterminé et qui devient obligatoire indépendamment de toute intervention expresse ou approbation même classique du législateur. Selon Cicéron, la coutume est " un droit qu'un long espace de temps a rendu obligatoire en la volonté de tous et sans l'intervention de la loi " . Le droit textuel, c'est la loi. C'est une source du droit d'origine étatique et imposée aux sujets de droit. La loi est sensée être l'expression de la volonté du peuple. Dans les sociétés primitives, la coutume est la seule source de droit. Elle est en situation de monopole. Elle est la source principale, primordiale du droit. En effet, le groupe social n'est pas assez organisé pour permettre la rédaction de lois. En France, on sait que les coutumes ont été importées par les peuples barbares par des invasions. En France, l'âge d'or des coutumes se situe sous l'Ancien droit, à l'époque où le pouvoir royale n'était pas suffisament fort. Au fur et à mesure qu'il s'est renforcé, la loi s'est progressivement imposer jusqu'à dépasser les coutumes. Le Code civil de 1804 marque le sacre de la loi au détriment de la coutume. L'intéret d'un tel sujet permet de nous éclaircir quant à la vrai utilité de la coutume et de nous écarter des idées reçues. Quel est l'agencement juridique de la coutume face à la loi ? Dans un premier temps, nous verrons que le droit textuel est actuellement la principale source du droit dans notre société, mais