Droit de la communication

Pages: 6 (1385 mots) Publié le: 12 mars 2013
Droit de la communication

Introduction :
* Relève de la comm, toute les activités qui aux moyen de l’écrit, de la parole, de l’image, du son ou de toutes autres forme de signe, contribue à rendre public, des faits, des données, des idées, des connaissances, des sentiments, des opignions
Deux principes pilier du droit de la communication :
* La liberté d’expression
* Le droit àl’information

Chapitre 0 : Notion de droit d’auteur.
Droit d’auteur : Protège toutes formes d’œuvre à vocation littéraire et artistiques. Acteurs : les œuvres et les auteurs.
A. La protection des œuvres et des auteurs.
1. Les œuvres
a. Les conditions générales
Pour qu’une œuvre soit protégée il faut qu’elle remplisse deux conditions cumulatives nécessaires à la protection d’uneœuvre.
* L’œuvre doit être formalisé sur un support (livre, CD, tableaux) ( une idée en elle-même n’est pas protégeable, c’est pour cela qu’il faut un support, un croquis est déjà une œuvre par exemple)
* L’œuvre doit être une œuvre originale (L’originalité est faite par l’empreinte, la marque de l’auteur sur l’œuvre, son style)
Si l’œuvre remplit les deux conditions elle est protégée.b. Les conditions étrangères
Les œuvres sont protégées indépendamment de leur mérite ou de leurs destinations (quel que soit le but de l’œuvre elle est 0protégée, par exemple un article de closer est protégé de la même manière qu’une œuvre de proust.)
2. Les auteurs
c. Les principes d’identifications
Article L.113-1 du code de la propriété intellectuelle : « La qualité d’auteurappartient sauf preuve contraire à celui ou à ceux sous le nom des quelles l’œuvre à été divulguée)
d. Le cas des auteurs d’œuvre résultant de la contribution de plusieurs personnes.

* Les œuvres de collaborations : C’est l’œuvre à la création de laquelle ont concourut plusieurs personnes physique (on parle d’une concertation étroite, volonté commune de créer) Dans l’œuvre de collaborationles personnes qui y participent ont une entente permanente et préalable et ont tous conscience de contribuer à une seule et même œuvre, ils doivent tous être considéré comme auteurs.
* Les œuvres collectives : C’est l’œuvre créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et sous son nom et dans laquelle la contributionpersonnelles des différents auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vu duquel elle est conçue sans qu’il soit possible d’attribuer à chacun d’eux un droit distinct sur l’ensemble réalisé (exemple : jeux vidéo) -> seule la personne qui à pris l’initiative de l’œuvre obtient les droits.
* Œuvres composites : c’est l’œuvre nouvelle à laquelle est incorporée une œuvre préexistante sans collaboration de l’auteur et de cette dernière ( exemple : IAM – Je danse le mia reprit sur « gimme the night » de georges benson, l’anthologie est aussi une œuvre composite -> les compilations)

B. Le doit moral de l’auteur
C’est un droit qui est attaché à la personne de l’auteur et ne peut pas être cédé ni vendu (hors du commerce). C’est un droit incorporel et perpétuel, c’estégalement un droit imprescriptible. Le droit moral est composé de 5 éléments :
1. Le droit de divulgation
Le code de la propriété intellectuelle pose le principe selon lequel l’auteur est le seul à avoir le droit de divulgué son œuvre.
2. Le droit au « nom » / le droit à la paternité.

* L’auteur a le droit au respect de son nom et de sa qualité
* Le droit à l’auteur au secret deson nom

3. Le droit au respect de l’œuvre
Toute atteinte portée à l’œuvre modifie la perception et l’opignon que le public aura de l’œuvre et de l’auteur et constitue de se fait une atteinte à la personnalité de l’auteur et au respect de son œuvre.
4. Le droit de retrait ou droit de repentir
C’est un droit accordé à l’auteur qui nonobstant à la cession de son droit d’exploitation...
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