Droit de la famille - droit première année
Intro :
Definition de la famille : Elle est presentée comme un groupe de personne , pouvant etre lié par le sang , l’alliance , ou la famille commune. Il n’existe pas une , mais des familles , qui varient selon les temps , les lieux , les individus concernés ou les questions considérées.
Cette notion evolue sans cesse.
Caracteristiques de la famille : * Les liens de sang (filiation , qui est la source du rapport juridique etablissant le lien de parenté par lequel la famille remonte a ses auteurs . ) Desormais le lien de parenté peut etre créer , soit de façon NATURELLE , ou de façon ARTIFICIELLE
(artificielle = car la procreation a été assisté par des methodes medicales , sans rapport charnel entre les parents , soit la filiation est etablie sans procreation par l’effet du jugement d’adoption ).
* L’alliance ( decoulant uniquement du mariage n’entraine qu’un elargissement limité de la famille fondée sur la parenté . C’est l’alliance qui fait de la famille , un groupe social ouvert , et evite les risques de consanguinité , et a permis en grande partie l’essor du capitalisme )
* Vie commune : sont concernés les personnes qui habitent ensemble . Famille nucléaire ou conjugale
C’est un critere, une situation de fait, dont le droit va tirer des consequences par exemple : * le concubinage, ou la possession d’etat sont des situations de fait , consolidées par le temps .
Deux sens peuvent etre principalement donnés au mot Famille . * Soit il designe une famille etendue ( GENS ROMAINE / LINIAGE de l’ancienne France / famille patriarcale [ prend le couple , les descendants , les ascendants , et les colatéraux] ) * Soit une famille plus restrincte ( nucléaire ou conjugale )
Cette definition est insuffisante dans le temps . La famille a était plus ou moins large , la famille evolue , le droit presente un modele familiale qu’il propose de suivre ou qu’il contraint de suivre . Mais il n’est repecté dans le