Droit de la famille l1

Pages: 28 (6811 mots) Publié le: 8 octobre 2013
DROIT DE LA FAMILLE

Bibliographie : CODE CIVIL 2014
-Mr Patrick Courbe et Adeline Goutenoir droit de la famille chez Serey
- Mme Corine Renaud Brahinsky, «  memento LMD droit des personnes et de la famille » 12eme édition edition Lextenso

Introduction
Etudier le droit de la famille suppose de préciser la notion même de famille. La famille apparait immédiatement dans les esprits comme unmode d’organisation en société. C’est un phénomène social qui est pris en compte par le droit. La famille va avoir deux facettes : c’est une réalité sociale vécu par chacun d’entre nous au quotidien. Mais c’est aussi et surtout une réalité juridique.
I) La famille, une réalité sociale
C’est un phénomène naturel, constant dans toutes les sociétés quel que soit le nom « tribu » ; ‘ »famille »etc. Fait universel et millénaire. C’est un groupement fondamental dans la société et il l’est tellement qu’il suscite les attentions, l’intérêt de plusieurs disciplines. La politique, l’économie s’en intéresse, la sociologie aussi et le droit. pour autant, c’est un phénomène difficile à définir. Sur un plan social comment peut on la définir ? derrière ce mot se cache une multitude de situation.On va parler de ça pour un couple marié avec des enfants, couple de même sexe, couple pas marié sans enfants etc. deux éléments communs : quel que soit la situation il va y avoir un lien dans le temps et l’espace qui unit les membres du groupe familiale. Lieu d’épanouissement des sentiments « le cœur de la vie privée ». Plus précisément sur un plan social la famille va se traduire par duxaspects ; d’un côté le couple et les relations parents enfants. Ces deus aspects ont été bouleversé ces dernières années. Sur le couple ce qui a changé aujourd’hui, désormais le couple ce n’est pas forcément le couple marié, il ya le concubinage. = diminution du nombre de mariage et augmentation du PACS et du concubinage. Pour les relations enfants on a de nouvelles relation : on a les famillesrecomposés, famille monoparentale (un seul parent et enfant) et homoparentale. Réalité social que le droit ne peut pas ignorer. Elle n’est pas seulement un groupe naturel et spontané de personne mais aussi et surtout un groupe qui est organisé, réglementé par le droit. Famille c’est aussi une réalité juridique.

II) La famille, une réalité juridique
Le droit reconnait et consacre la famille et lafamille va devenir une institution fondamental de la société. La famille sur un plan juridique peut se définir comme le groupe de personne relié entre elles par des liens fondé sur le mariage ou sur la filiation. Le lien de famille au sens juridique est d’une double nature. Il y a deux possibilités : soit du mariage (lien d’alliance) soit de la filiation (lien de parenté). La famille va résulter dumariage, dans ce cas là c’est le lien d’alliance (parce que le mariage va faire naitre tout d’abord un lien juridique entre les époux mais aussi un lien d’alliance entre les époux et les membres de la famille ou conjoint (belle famille). Lien juridique entre le mari et sa belle mère etc. lien d’alliance qui n’existe pas dans le PACS et le concubinage. Deuxième possibilité : les membres de lafamille et la famille peut être constitué par un lien de parenté et lien de filiation. Ce lien de filiation peut être de deux natures, peut être biologique (lien par le sang) ou alors peut être simplement juridique ou abstrait par l’adoption. La parenté peut être en ligne direct , c’est a dire qu’il relit les descendants aux ascendants. Mais la parenté peut aussi être en ligne collatéral c’est-à-direqu’il va y avoir un lien juridique qui relie toutes les personnes qui descendances d’un auteur commun (frères et sœurs …) mais la parenté peut exister en dehors de tout lien parental (adoption). Pour le droit, la famille au sens juridique va être le résultat soit d’un lien d’alliance ou du mariage. On s’aperçoit que la parenté et l’alliance sont les deux fondements traditionnels du lien...
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